JORF n°183 du 8 août 2004

A N N E X E 41-1

EXERCICE DE LA MÉDECINE PAR DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE : CONDITIONS DE NIVEAU D'ÉTUDES EN FONCTION DE L'ACTIVITÉ DU MÉDECIN REMPLACÉ CITÉES À L'ARTICLE R. 4131-1
Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :

I. - Médecine générale

Etre inscrit en troisième cycle de médecine générale et avoir effectué trois semestres de résidanat dont un chez un praticien généraliste agréé.

II. - Anatomie et cytologie pathologiques humaines
ou anatomie et cytologie pathologiques

A. - 4 spécifiques (1).
B. - 1 libre.

III. - Anesthésie-réanimation
ou anesthésiologie-réanimation chirurgicale

A. - 4 spécifiques (1) dont 3 dans des services d'anesthésie et 1 dans un service de réanimation.
B. - 1 libre.

IV. - Cardiologie et médecine des affections vasculaires
ou pathologie cardio-vasculaire

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 dans des services agréés de :

  1. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;
  2. Endocrinologie-maladies métaboliques ;
  3. Néphrologie ;
  4. Médecine interne ;
  5. Pédiatrie ;
  6. Pneumologie ;
  7. Radiodiagnostic et imagerie médicale ;
  8. Neurologie ;
  9. Réanimation médicale.

V. - Dermato-vénéréologie
ou dermatologie et vénéréologie

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.

VI. - Endocrinologie et métabolismes
ou endocrinologie-maladies métaboliques

A. - 2 spécifiques (1).
B. - 2 dans des services agréés de :

  1. Gynécologie-obstétrique ;
  2. Gastro-entérologie et hépatologie ;
  3. Néphrologie ;
  4. Pédiatrie.
  5. Médecine interne.
    C. - 1 libre.

VII. - Maladies de l'appareil digestif
ou gastro-entérologie et hépatologie

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.

VIII. - Gynécologie médicale

A. - 3 semestres dans des services agréés de gynécologie-obstétrique.
B. - 1 libre.

IX. - Hématologie

A. - 3 spécifiques (1) :

  1. Au moins 1 dans un service d'hémobiologie clinique et maladies du sang ;
  2. Au moins 1 dans un laboratoire central d'hémobiologie des hôpitaux.
    B. - 1 dans un service agréé de :
  3. Anatomie et cytologie pathologiques ;
  4. Immunologie et immunopathologie ;
  5. Médecine interne ;
  6. Oncologie ;
  7. Pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ;
  8. Pédiatrie ;
  9. Pneumologie ;
  10. Réanimation médicale.
    C. - 1 libre.

X. - Médecine interne

A. - 2 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de :

  1. Cancérologie ;
  2. Immunologie et immunopathologie ;
  3. Pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ;
  4. Réanimation médicale ;
  5. Nutrition.
    C. - 3 libres.

XI. - Médecine nucléaire

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 dans des services agréés de :

  1. Pathologie cardio-vasculaire ;
  2. Endocrinologie-maladies métaboliques ;
  3. Médecine interne ;
  4. Gastro-entérologie et hépatologie ;
  5. Pneumologie ;
  6. Neurologie ;
  7. Rhumatologie ;
  8. Hématologie ;
  9. Cancérologie ;
  10. Pédiatrie ;
  11. Radiodiagnostic et imagerie médicale ;
  12. Oncologie (service de radiothérapie).

XII. - Médecine du travail

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.

XIII. - Néphrologie

A. - 2 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de réanimation médicale.
C. - 2 libres.

XIV. - Neurologie

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de psychiatrie.
C. - 1 libre.

XV. - Oncologie (option oncologie médicale)

A. - 3 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé pour l'option de radiothérapie.
B. - 2 libres.

XVI. - Oncologie (option radiothérapie)
ou radiothérapie

A. - 4 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé pour l'option d'oncologie médicale.
B. - 1 libre.

XVII. - Pédiatrie

A. - 4 spécifiques (1).
B. - 1 libre.

XVIII. - Pneumologie

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.

XIX. - Psychiatrie

A. - 4 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent.
B. - 1 libre.

XX. - Psychiatrie
(option psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent)

A. - 4 spécifiques (1) dont 2 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent.
B. - 1 libre.

XXI. - Radiologie (option radiodiagnostic)
ou radiodiagnostic et imagerie médicale

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.

XXII. - Rééducation et réadaptation fonctionnelles

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.

XXIII. - Rhumatologie

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.

XXIV. - Santé communautaire et médecine sociale
ou santé publique et médecine sociale

A. - 3 spécifiques (1) dont 1 dans un service extra-hospitalier agréé.
B. - 2 libres.

XXV. - Biologie médicale

A. - 3 dans des laboratoires.
B. - 1 dans un service clinique agréé.
C. - 1 libre.

XXVI. - Chirurgie infantile

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 3 dans des services agréés de chirurgie :

  1. Au moins 1 en chirurgie viscérale ;
  2. Au moins 1 en chirurgie orthopédique et traumatologie.
    C. - 1 libre.

XXVII. - Chirurgie orthopédique et traumatologie
ou chirurgie orthopédique

A. - 4 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
C. - 2 libres.

XXVIII. - Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
C. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
D. - 1 dans un service agréé d'oto-rhino-laryngologie ou de chirurgie maxillo-faciale ou de stomatologie.
E. - 1 libre.

XXIX. - Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

A. - 4 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
C. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
D. - 1 libre.

XXX. - Chirurgie urologique

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
C. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
D. - 1 dans un service agréé de :

  1. Chirurgie infantile ;
  2. Chirurgie vasculaire ;
  3. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;
  4. Gynécologie-obstétrique.
    E. - 1 libre.

XXXI. - Chirurgie vasculaire

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
C. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
D. - 1 dans un service agréé de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.
E. - 1 libre.

XXXII. - Chirurgie viscérale

A. - 3 spécifiques (1) :
B. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
C. - 2 dans des services agréés de :

  1. Chirurgie infantile ;
  2. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;
  3. Chirurgie urologique ;
  4. Chirurgie vasculaire ;
  5. Chirurgie viscérale ;
  6. Cancérologie (service de chirurgie) ;
  7. Oncologie (service de chirurgie).
    D. - 1 libre.

XXXIII. - Gynécologie-obstétrique

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 dans des services agréés de :

  1. Chirurgie viscérale ;
  2. Chirurgie urologique ;
  3. Chirurgie vasculaire.
    C. - 2 libres.

XXXIV. - Neurochirurgie

Pas de remplacement.

XXXV. - Ophtalmologie

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.

XXXVI. - Oto-rhino-laryngologie

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.

XXXVII. - Stomatologie

A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 dans des services agréés pour la spécialité ou une autre spécialité.

XXXVIII. - Chirurgie générale

A. - 3 dans un service agréé de chirurgie viscérale digestive.
B. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
C. - 3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines chirurgicales ;
Ou
A. - 2 dans un service agréé de chirurgie viscérale digestive ;
B. - 2 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
C. - 3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines chirurgicales ;
Ou
A. - 3 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.
B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.
C. - 3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines chirurgicales (cette option est exigée pour le remplacement d'un chirurgien généraliste à orientation chirurgie orthopédique).


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Version 1

A N N E X E 41-1

EXERCICE DE LA MÉDECINE PAR DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE : CONDITIONS DE NIVEAU D'ÉTUDES EN FONCTION DE L'ACTIVITÉ DU MÉDECIN REMPLACÉ CITÉES À L'ARTICLE R. 4131-1

Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :

I. - Médecine générale

Etre inscrit en troisième cycle de médecine générale et avoir effectué trois semestres de résidanat dont un chez un praticien généraliste agréé.

II. - Anatomie et cytologie pathologiques humaines

ou anatomie et cytologie pathologiques

A. - 4 spécifiques (1).

B. - 1 libre.

III. - Anesthésie-réanimation

ou anesthésiologie-réanimation chirurgicale

A. - 4 spécifiques (1) dont 3 dans des services d'anesthésie et 1 dans un service de réanimation.

B. - 1 libre.

IV. - Cardiologie et médecine des affections vasculaires

ou pathologie cardio-vasculaire

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 2 dans des services agréés de :

1. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;

2. Endocrinologie-maladies métaboliques ;

3. Néphrologie ;

4. Médecine interne ;

5. Pédiatrie ;

6. Pneumologie ;

7. Radiodiagnostic et imagerie médicale ;

8. Neurologie ;

9. Réanimation médicale.

V. - Dermato-vénéréologie

ou dermatologie et vénéréologie

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 2 libres.

VI. - Endocrinologie et métabolismes

ou endocrinologie-maladies métaboliques

A. - 2 spécifiques (1).

B. - 2 dans des services agréés de :

1. Gynécologie-obstétrique ;

2. Gastro-entérologie et hépatologie ;

3. Néphrologie ;

4. Pédiatrie.

5. Médecine interne.

C. - 1 libre.

VII. - Maladies de l'appareil digestif

ou gastro-entérologie et hépatologie

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 2 libres.

VIII. - Gynécologie médicale

A. - 3 semestres dans des services agréés de gynécologie-obstétrique.

B. - 1 libre.

IX. - Hématologie

A. - 3 spécifiques (1) :

1. Au moins 1 dans un service d'hémobiologie clinique et maladies du sang ;

2. Au moins 1 dans un laboratoire central d'hémobiologie des hôpitaux.

B. - 1 dans un service agréé de :

1. Anatomie et cytologie pathologiques ;

2. Immunologie et immunopathologie ;

3. Médecine interne ;

4. Oncologie ;

5. Pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ;

6. Pédiatrie ;

7. Pneumologie ;

8. Réanimation médicale.

C. - 1 libre.

X. - Médecine interne

A. - 2 spécifiques (1).

B. - 1 dans un service agréé de :

1. Cancérologie ;

2. Immunologie et immunopathologie ;

3. Pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ;

4. Réanimation médicale ;

5. Nutrition.

C. - 3 libres.

XI. - Médecine nucléaire

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 2 dans des services agréés de :

1. Pathologie cardio-vasculaire ;

2. Endocrinologie-maladies métaboliques ;

3. Médecine interne ;

4. Gastro-entérologie et hépatologie ;

5. Pneumologie ;

6. Neurologie ;

7. Rhumatologie ;

8. Hématologie ;

9. Cancérologie ;

10. Pédiatrie ;

11. Radiodiagnostic et imagerie médicale ;

12. Oncologie (service de radiothérapie).

XII. - Médecine du travail

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 2 libres.

XIII. - Néphrologie

A. - 2 spécifiques (1).

B. - 1 dans un service agréé de réanimation médicale.

C. - 2 libres.

XIV. - Neurologie

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 1 dans un service agréé de psychiatrie.

C. - 1 libre.

XV. - Oncologie (option oncologie médicale)

A. - 3 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé pour l'option de radiothérapie.

B. - 2 libres.

XVI. - Oncologie (option radiothérapie)

ou radiothérapie

A. - 4 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé pour l'option d'oncologie médicale.

B. - 1 libre.

XVII. - Pédiatrie

A. - 4 spécifiques (1).

B. - 1 libre.

XVIII. - Pneumologie

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 2 libres.

XIX. - Psychiatrie

A. - 4 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent.

B. - 1 libre.

XX. - Psychiatrie

(option psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent)

A. - 4 spécifiques (1) dont 2 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent.

B. - 1 libre.

XXI. - Radiologie (option radiodiagnostic)

ou radiodiagnostic et imagerie médicale

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 2 libres.

XXII. - Rééducation et réadaptation fonctionnelles

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 2 libres.

XXIII. - Rhumatologie

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 2 libres.

XXIV. - Santé communautaire et médecine sociale

ou santé publique et médecine sociale

A. - 3 spécifiques (1) dont 1 dans un service extra-hospitalier agréé.

B. - 2 libres.

XXV. - Biologie médicale

A. - 3 dans des laboratoires.

B. - 1 dans un service clinique agréé.

C. - 1 libre.

XXVI. - Chirurgie infantile

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 3 dans des services agréés de chirurgie :

1. Au moins 1 en chirurgie viscérale ;

2. Au moins 1 en chirurgie orthopédique et traumatologie.

C. - 1 libre.

XXVII. - Chirurgie orthopédique et traumatologie

ou chirurgie orthopédique

A. - 4 spécifiques (1).

B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.

C. - 2 libres.

XXVIII. - Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.

C. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.

D. - 1 dans un service agréé d'oto-rhino-laryngologie ou de chirurgie maxillo-faciale ou de stomatologie.

E. - 1 libre.

XXIX. - Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

A. - 4 spécifiques (1).

B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.

C. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.

D. - 1 libre.

XXX. - Chirurgie urologique

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.

C. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.

D. - 1 dans un service agréé de :

1. Chirurgie infantile ;

2. Chirurgie vasculaire ;

3. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;

4. Gynécologie-obstétrique.

E. - 1 libre.

XXXI. - Chirurgie vasculaire

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.

C. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.

D. - 1 dans un service agréé de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.

E. - 1 libre.

XXXII. - Chirurgie viscérale

A. - 3 spécifiques (1) :

B. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.

C. - 2 dans des services agréés de :

1. Chirurgie infantile ;

2. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;

3. Chirurgie urologique ;

4. Chirurgie vasculaire ;

5. Chirurgie viscérale ;

6. Cancérologie (service de chirurgie) ;

7. Oncologie (service de chirurgie).

D. - 1 libre.

XXXIII. - Gynécologie-obstétrique

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 2 dans des services agréés de :

1. Chirurgie viscérale ;

2. Chirurgie urologique ;

3. Chirurgie vasculaire.

C. - 2 libres.

XXXIV. - Neurochirurgie

Pas de remplacement.

XXXV. - Ophtalmologie

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 2 libres.

XXXVI. - Oto-rhino-laryngologie

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 2 libres.

XXXVII. - Stomatologie

A. - 3 spécifiques (1).

B. - 2 dans des services agréés pour la spécialité ou une autre spécialité.

XXXVIII. - Chirurgie générale

A. - 3 dans un service agréé de chirurgie viscérale digestive.

B. - 1 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.

C. - 3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines chirurgicales ;

Ou

A. - 2 dans un service agréé de chirurgie viscérale digestive ;

B. - 2 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.

C. - 3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines chirurgicales ;

Ou

A. - 3 dans un service agréé de chirurgie orthopédique et traumatologie.

B. - 1 dans un service agréé de chirurgie viscérale.

C. - 3 libres dont 2 au moins dans des services agréés de disciplines chirurgicales (cette option est exigée pour le remplacement d'un chirurgien généraliste à orientation chirurgie orthopédique).