JORF n°275 du 27 novembre 2001

« Département des Hautes-Pyrénées

« Communes comprises dans l'aire en totalité :

« Arbéost, Arrens-Marsous, Ferrières.

« Pour les communes incluses en partie, les plans sont déposés en mairie. »


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Version 1

« Département des Hautes-Pyrénées

« Communes comprises dans l'aire en totalité :

« Arbéost, Arrens-Marsous, Ferrières.

« Pour les communes incluses en partie, les plans sont déposés en mairie. »