JORF n°0006 du 8 janvier 2011

A N N E X E S
A N N E X E 1
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION

| | MEMBRES TITULAIRES | MEMBRES SUPPLÉANTS | OBSERVATIONS | |-------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Justice et libertés. | Emmanuel RÉBEILLÉ-BORGELLA, secrétaire général. | | En remplacement de Gilbert AZIBERT. | | Economie, finances et industrie. |Jean-Louis ROUQUETTE, directeur des ressources humaines, adjoint au secrétaire général.| |Jean-Louis ROUQUETTE, anciennement membre suppléant devenu titulaire, en remplacement de Dominique LAMIOT.| | Budget, comptes publics, fonction publique et réforme de l'Etat. | | Philippe LAFAY, sous-directeur des ressources humaines ministérielles de la direction de ressources humaines du secrétariat général. | En remplacement de Jean-Louis ROUQUETTE, devenu membre titulaire. | | | | Vincent SOETEMONT, sous-directeur des ressources humaines de l'administration centrale de la direction des ressources humaines du secrétariat général. | Changement du libellé de fonctions résultant de la réorganisation du secrétariat général. | | | |Sophie LEGRAND, chef du bureau des personnels de catégorie A et non titulaires à la sous-direction des ressources humaines de l'administration centrale de la direction des ressources humaines du secrétariat général.| Changement du libellé de fonctions résultant de la réorganisation du secrétariat général. | | | | Marc ESTOURNET, chef du bureau des cadres supérieurs à la sous-direction des ressources humaines de l'administration centrale de la direction des ressources humaines du secrétariat général. | En remplacement d'Eric REGAZZO. | | | | Evelyne RANUCCINI, chef du bureau des affaires juridiques à la sous-direction des ressources humaines ministérielles de la direction des ressources humaines du secrétariat général. | Changement du libellé de fonctions résultant de la réorganisation du secrétariat général. | | Budget, comptes publics, fonction publique et réforme de l'Etat | | Anne DUCLOS-GRISIER, sous-directrice de la 2e sous-direction de la direction du budget. | En remplacement de Laurent GARNIER. | |Education nationale, jeunesse et vie associative
Enseignement supérieur et recherche| | Fabienne BROUILLONNET, chef du service des personnels d'encadrement à la direction de l'encadrement, au sein de la direction générale des ressources humaines. | En remplacement de Catherine DANEYROLE. | | | | Pierre-Laurent SIMONI, chef de service, adjoint au directeur des affaires financières. | En remplacement de Catherine GAUDY. |

A N N E X E 2
REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES

| |MEMBRES TITULAIRES|MEMBRES SUPPLÉANTS | OBSERVATIONS | |--------------------------|------------------|-------------------|------------------------------------| |Fonctions publiques - CGC.| Vincent HACQUIN. | |En remplacement de Charles BONISSOL.| | | |Jean-Claude DELAGE.| En remplacement de Patrick GUYOT. | | | | Roland DENIS. |En remplacement de Patrice RIBEIRO. |


Historique des versions

Version 1

A N N E X E S

A N N E X E 1

REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION

MEMBRES TITULAIRES

MEMBRES SUPPLÉANTS

OBSERVATIONS

Justice et libertés.

Emmanuel RÉBEILLÉ-BORGELLA, secrétaire général.

En remplacement de Gilbert AZIBERT.

Economie, finances et industrie.

Jean-Louis ROUQUETTE, directeur des ressources humaines, adjoint au secrétaire général.

Jean-Louis ROUQUETTE, anciennement membre suppléant devenu titulaire, en remplacement de Dominique LAMIOT.

Budget, comptes publics, fonction publique et réforme de l'Etat.

Philippe LAFAY, sous-directeur des ressources humaines ministérielles de la direction de ressources humaines du secrétariat général.

En remplacement de Jean-Louis ROUQUETTE, devenu membre titulaire.

Vincent SOETEMONT, sous-directeur des ressources humaines de l'administration centrale de la direction des ressources humaines du secrétariat général.

Changement du libellé de fonctions résultant de la réorganisation du secrétariat général.

Sophie LEGRAND, chef du bureau des personnels de catégorie A et non titulaires à la sous-direction des ressources humaines de l'administration centrale de la direction des ressources humaines du secrétariat général.

Changement du libellé de fonctions résultant de la réorganisation du secrétariat général.

Marc ESTOURNET, chef du bureau des cadres supérieurs à la sous-direction des ressources humaines de l'administration centrale de la direction des ressources humaines du secrétariat général.

En remplacement d'Eric REGAZZO.

Evelyne RANUCCINI, chef du bureau des affaires juridiques à la sous-direction des ressources humaines ministérielles de la direction des ressources humaines du secrétariat général.

Changement du libellé de fonctions résultant de la réorganisation du secrétariat général.

Budget, comptes publics, fonction publique et réforme de l'Etat

Anne DUCLOS-GRISIER, sous-directrice de la 2e sous-direction de la direction du budget.

En remplacement de Laurent GARNIER.

Education nationale, jeunesse et vie associative

Enseignement supérieur et recherche

Fabienne BROUILLONNET, chef du service des personnels d'encadrement à la direction de l'encadrement, au sein de la direction générale des ressources humaines.

En remplacement de Catherine DANEYROLE.

Pierre-Laurent SIMONI, chef de service, adjoint au directeur des affaires financières.

En remplacement de Catherine GAUDY.

A N N E X E 2

REPRÉSENTANTS DES ORGANISATIONS SYNDICALES

MEMBRES TITULAIRES

MEMBRES SUPPLÉANTS

OBSERVATIONS

Fonctions publiques - CGC.

Vincent HACQUIN.

En remplacement de Charles BONISSOL.

Jean-Claude DELAGE.

En remplacement de Patrick GUYOT.

Roland DENIS.

En remplacement de Patrice RIBEIRO.