JORF n°33 du 8 février 1990

Art. 1er. - L'article 7 du décret du 22 juillet 1988 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<art. 7.="" -="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" de="" m.="" michel="" schneider,="" directeur="" la="" musique="" et="" danse,="" mme="" marie-claude="" vitoux,="" administrateur="" civil,="" délégation="" est="" donnée,="" dans="" les="" mêmes="" conditions="" limite="" leurs="" attributions,="" à="" catherine="" giffard,="" mm.="" charley="" chetrit,="" luc="" allaire="" guy="" amsellem,="" administrateurs="" civils,="" jean-paul="" ollivier,="" attaché="" principal="" d'administration="" centrale,="" mmes="" brigitte="" lefevre,="" inspecteur="" général="" l'enseignement="" musical,="" elisabeth="" reyberol,="" agent="" contractuel.="">&gt;</art.>


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Version 1

Art. 1er. - L'article 7 du décret du 22 juillet 1988 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 7. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel Schneider,

directeur de la musique et de la danse, et de Mme Marie-Claude Vitoux,

administrateur civil, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de leurs attributions, à Mme Catherine Giffard, MM. Charley Chetrit, Luc Allaire et Guy Amsellem, administrateurs civils, M. Jean-Paul Ollivier, attaché principal d'administration centrale, Mmes Brigitte Lefevre, inspecteur général de l'enseignement musical, et Elisabeth Reyberol, agent contractuel.>>