Décrète:
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JORF n°259 du 6 novembre 1991
Décret du 4 novembre 1991
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Vu la loi du 14 juin 1854 et le décret du 22 août 1854 concernant l'organisation des académies;
Le conseil des ministres entendu,
Art. 1er. - M. Armand Fremont, professeur d'université, est nommé recteur de l'académie de Versailles, en remplacement de M. Michel Alliot, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Franck Metras, professeur d'université, est nommé recteur de l'académie d'Orléans-Tours, en remplacement de M. Daniel Bloch, appelé à d'autres fonctions.
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Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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RECT. JO DU 23-11-1991 P15297 SUPPRESSION DES MOTS "ADMIS A FAIRE VALOIR SES DROITS A LA RETRAITE"
M. ARMAND FREMONT,EST NOMME RECTEUR DE L'ACADEMIE DE VERSAILLES,EN REMPLACEMENT DE M. MICHEL ALLIOT,ADMIS A FAIRE VALOIR SES DROITS A LA RETRAITE.
M. FRANCK METRAS,EST NOMME RECTEUR DE L'ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS,EN REMPLACEMENT DE M. DANIEL BLOCH.
Fait à Paris, le 4 novembre 1991.
FRANCOIS MITTERRAND
Par le Président de la République:
Le Premier ministre,
EDITH CRESSON
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
LIONEL JOSPIN