JORF n°256 du 1 novembre 1991

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Nominations d'anciens combattants de la Grande Guerre

Résumé Le décret nomme des anciens combattants de 1914-1918 pour rejoindre les contingents militaires.
Mots-clés : Décret Anciens combattants Guerre 1914-1918 Nomination Légion d'honneur

Par décret du Président de la République en date du 30 octobre 1991, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 7 octobre 1991 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont nommés au titre des contingents créés par l'article 2 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987, pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 désignés ci-après:


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Version 1

Par décret du Président de la République en date du 30 octobre 1991, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 7 octobre 1991 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont nommés au titre des contingents créés par l'article 2 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987, pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 désignés ci-après: