JORF n°0026 du 31 janvier 2012

Décret du 30 janvier 2012

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er février 2012

A M. le général de division Michel (Xavier, Marie, Georges).

Article 2

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 2012

M. le général de brigade Guillet (Bernard, Marie, Jean-Pierre).
M. le général de brigade Sainte-Claire Deville (Arnaud, Marie, Henri).
M. le général de brigade Yakovleff (Michel, Pierre, Stuart).
M. le général de brigade Gomart (Christophe, Etienne, Marie, Joseph).

B. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 3

Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er février 2012

A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Maire (Gratien, Georges, Lucien).

Article 4

Est promu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er février 2012

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air du Pont de Romemont (Emmanuel, Xavier, Bertrand).

C. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 5

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 21 mars 2012

A M. le médecin chef des services hors classe Carsuzaa (Francis, Pierre).

Article 6

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er mars 2012

A M. le médecin chef des services de classe normale Coulot (Dominique, Claude).

D. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 7

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Sandeau (Jacques, Marie, Jules) est nommé inspecteur de l'armement pour l'aéronautique et l'espace à compter du 1er mars 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement.

Article 8

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er mars 2012
Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Mme l'ingénieure générale de 2e classe de l'armement Sechet (Caroline, Marie, Eugénie) (épouse Laurent).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lemoine (Henri, Michel, Denis).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Baud (Thierry, Marcel).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bouchet (François, Henri, Robert).

Article 9

Le Premier ministre et le ministre de la défense et des anciens combattants sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 janvier 2012.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense

et des anciens combattants,

Gérard Longuet