A. - ARMÉE DE TERRE

M. le général de corps d'armée Ascensi (Claude, Auguste, Paul), contrôleur général des armées en mission extraordinaire, est réintégré dans les cadres à compter du 11 septembre 2004 et, à la même date, admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre.

Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er septembre 2004

M. le général de corps d'armée Renucci (Jean-Marc, Pierre).
M. le général de division Lebourg (Jean, Paul).
M. le général de brigade Moittié (Abel, Georges, Michel).

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er août 2004
Au grade de commissaire général de division

M. le commissaire général de brigade Outtier (Régis, Yves), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'infanterie Cazenave (Jean, Louis), nommé chef de la division « activités » de l'état-major de la région terre Ile-de-France à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Bertucchi (Marc, Roger), nommé adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Blervaque (Patrick, Jean, Auguste), nommé commandant de la brigade de renseignement à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Bart (Jean-Jacques, Noël, Guillaume), nommé commandant de la 1re brigade mécanisée à compter du 16 août 2004.
M. le colonel du génie Houbron (Philippe, Bernard), nommé commandant de la 6e brigade légère blindée à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie), nommé adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre à la même date.
M. le colonel de l'artillerie Ollivier (Thierry, Jacques, Robert), nommé commandant de la brigade d'artillerie à la même date.
M. le colonel du cadre spécial Faure (René, Paul, Maurice), nommé chef de la mission militaire française auprès du commandement des forces terrestres à Heidelberg et du commandement de l'armée de terre américaine en Europe à la même date.

M. le général de division Desbordes (Jack, Albert, Lucien) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er août 2004.
M. le général de division de Kermabon (Yves, Aimé, René) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 1er août 2004.
M. le général de division Maral (Pierre, Marie, Charles) est nommé général adjoint major au général commandant la région terre Sud-Ouest à compter du 1er août 2004.
M. le général de division Marcerou (Christian, Alain) est nommé inspecteur de la fonction « logistique-formation » à l'inspection de l'armée de terre à compter du 1er août 2004.
M. le général de division Irastorza (Elrick, James, Martial) est nommé adjoint au général commandant la force d'action terrestre à compter du 1er août 2004.
M. le général de division Frère (Gérard, Alfred, Adolphe) est nommé chef d'état-major du général commandant la force d'action terrestre à compter du 1er août 2004.
M. le général de brigade Lecerf (Antoine, Patrick, Olivier, Maurice, Marie) est nommé commandant de l'état-major de force n° 4 à compter du 1er août 2004.
M. le général de brigade Ratel (Bernard, François, Joseph) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 16 août 2004.
M. le général de brigade Beaulieu (Jean-Pierre, Roland) est nommé gouverneur militaire de Lille et officier général de la zone de défense Nord à compter du 1er août 2004.
M. le général de brigade Jacops (Yves, Marie) est nommé commandant de l'école d'application de l'infanterie à compter du 1er août 2004.
M. le général de brigade de Guillebon de Resnes (Michel, Amé, Ghislain, Marie) est nommé chef d'état-major du général commandant la région terre Sud-Ouest à compter du 1er août 2004.
M. le général de brigade Tauzin (Didier) est nommé commandant du service militaire adapté à compter du 1er juillet 2004.
M. le général de brigade Moussu (Patrick, Georges, Henri, Auguste) est nommé chef de la division « emploi » de l'état-major des armées à compter du 1er août 2004.
M. le général de brigade Dary (Bruno, Pierre, Marie) est nommé commandant de la légion étrangère à compter du 1er août 2004.
M. le général de brigade Monfort (Jean-Paul, Marie) est nommé commandant supérieur des forces armées aux Antilles à compter du 1er août 2004.
M. le général de brigade Gentric (Alain, Yves) est nommé commandant de l'école d'application du train à compter du 1er août 2004.
M. le général de brigade Chereau (Jean, Michel, Joseph, Auguste) est nommé chargé de mission auprès du directeur du renseignement militaire à compter du 1er août 2004.
M. le commissaire général de brigade Deltour (Gérard, Laurent, Raymond, Jean) est nommé inspecteur de la fonction « administration-budget-infrastructure » à l'inspection de l'armée de terre à compter du 1er août 2004.
M. le commissaire général de brigade Polini (Nicolas, Félix) est nommé directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Ile-de-France à compter du 1er août 2004.

B. - MARINE NATIONALE

Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er août 2004

M. le contre-amiral Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André).

A compter du 1er septembre 2004

M. le commissaire général de 1re classe Vignat (Régis, Marie, Joseph).
M. le contre-amiral Marcus (Claude, Jean, Bernard).

M. le vice-amiral Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine à compter du 12 juillet 2004.
M. le contre-amiral Giaume (Patrick, Philippe) est nommé commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique et commandant de la zone maritime océan Pacifique à compter du 9 juillet 2004.
M. le contre-amiral Tiffou (Jean-Pierre, André) est nommé commandant de l'aviation navale à compter du 5 juillet 2004.

C. - ARMÉE DE L'AIR

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Arrault (Michel, Paul, Bernard), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2004 et, à la même date, nommé commandant des forces françaises stationnées à Djibouti.

Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er septembre 2004

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Siwiecki (Wladyslaw).

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er juillet 2004

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Houzé (Georges, Jean, Joël), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er août 2004

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Abrial (Stéphane, Gabriel, Roger, Marie), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2004

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Verhaeghe (Jean, Jacques), nommé chef de la division « organisation et logistique » de l'état-major des armées à la même date.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air de Montchenu (Henri, Georges), maintenu dans ses fonctions.

Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 23 juillet 2004

M. le colonel du corps des officiers de l'air Hays (Guy, Bernard, Xavier).

D. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Le médecin général, médecin chef des services hors classe Le Berre (Jean), admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées à compter du 13 août 2004, se voit conférer les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur à la même date.

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er août 2004

A M. le médecin chef des services de classe normale Le Barbu (Michel, Jean, Yves, Marie).

E. - DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement de Bronac de Bougainville (Henri, Pierre, Marie, Paul), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 2004 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement.

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Castellani (Philippe, Antoine) est réintégré dans les cadres à compter du 1er juillet 2004 et, à la même date, chargé de la sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles du service de la maintenance aéronautique.

Est admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er septembre 2004

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Michaut (Bertrand, Léon).

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Auroy (Patrick, Claude, Paul) est nommé directeur des systèmes de forces et de la prospective à compter du 2 août 2004 et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement à la même date.

Sont nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2004

M. l'ingénieur en chef de l'armement Berthet (Bruno, Olivier, François, Robert).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Codde (Roland, Henri).

M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Monlibert (Jean, Luc) est nommé chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement à compter du 1er juillet 2004.
M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Pétré (Michel, Xavier, Pierre) est nommé directeur des centres d'expertise et d'essais à compter du 2 août 2004.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Pène (Jean, Bernard, Christian) est nommé chargé de mission auprès de l'adjoint au délégué général pour l'armement à compter du 1er juillet 2004.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Siess (Jacques, Serge, Simon) est nommé directeur du centre de normalisation de défense à compter du 1er juillet 2004.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Sandeau (Jacques, Marie, Jules) est nommé chargé de mission auprès du chef du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes à compter du 1er juillet 2004.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Imbert (Vincent, Alphonse, Victor, Edmond) est nommé chef du service des programmes d'armement terrestres de la direction des systèmes d'armes à compter du 1er juillet 2004.

F. - CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES

M. le contrôleur général des armées Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe) est nommé directeur de la gestion et de l'organisation de la délégation générale pour l'armement à compter du 1er juillet 2004.

Le Premier ministre et la ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.