JORF n°0100 du 29 avril 2022

Décret du 28 avril 2022

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion et nomination d'officiers généraux de l'armée de terre

Résumé Des officiers de l'armée de terre sont promus et nommés à de nouvelles fonctions à partir du 1er juin.

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er juin 2022
Au grade de général de division

M. le général de brigade Hubert LEGRAND, maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'infanterie Didier OZANNE, maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du génie Arnaud de CACQUERAY VALMENIER, maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Jean-Michel MEUNIER, maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Valentin SEILER, maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Hervé PIERRE, maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Ronan HAICAULT de la REGONTAIS, maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Pascal IANNI, maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Jean-Jacques FATINET, nommé chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre à la même date.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations dans l'armée de terre

Résumé Des officiers de l'armée de terre sont promus à de nouveaux grades avec des dates spécifiques.

Sont promus ou nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 31 juillet 2022

M. le général de brigade Xavier CULOT.
M. le général de brigade Frédéric GARNIER.

Pour prendre rang du 20 août 2022

M. le général de brigade Franck CHATELUS.

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2022

M. le colonel du cadre spécial Antoine PINOTEAU.

Pour prendre rang du 21 septembre 2022

M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Eric LAJOUANIE.

B. - MARINE NATIONALE

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations dans la marine

Résumé Trois contre-amiraux deviennent vice-amiraux et un capitaine de vaisseau devient contre-amiral, tous gardent leur poste.

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er juin 2022
Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Laurent HEMMER.
M. le contre-amiral Xavier PETIT.
M. le contre-amiral Éric JANICOT.

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Laurent BECHLER.

Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations dans la marine

Résumé Des officiers de la marine sont promus à de nouveaux grades avec des dates spécifiques.

Sont promus ou nommés dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er juillet 2022

M. le contre-amiral Olivier STOSSKOPF.

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 29 septembre 2022

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Pierre LETERME.

C. - ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

Article 5

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Nomination des colonels du corps des officiers de l'air

Résumé Trois colonels deviennent généraux le 1er juin 2022.

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er juin 2022

M. le colonel du corps des officiers de l'air Pierre-Stéphane VAYSSE.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Geraud LABORIE.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Patrice MORAND.

D. - SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE

Article 6

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Promotion et nomination d'officiers généraux du service de l'énergie opérationnelle

Résumé Deux chefs sont promus et nommés dans l'armée pour gérer l'énergie, à partir du 1er juin 2022.

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du service de l'énergie opérationnelle :

Pour prendre rang du 1er juin 2022
Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe Jérôme LAFITTE, nommé chef de la division « énergie opérationnelle » de l'état-major des armées et directeur du service de l'énergie opérationnelle à la même date.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de 1re classe du corps des ingénieurs militaires des essences Luc MARGOTIN, nommé directeur adjoint du service de l'énergie opérationnelle à la même date.

Article 7

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Nomination d'un ingénieur général de 2e classe dans le service de l'énergie opérationnelle

Résumé M. Jean-Marc Bouillet est promu ingénieur général de 2e classe et commence son poste le 1er septembre 2022.

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du service de l'énergie opérationnelle :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2022

M. l'ingénieur en chef de 1re classe du corps des ingénieurs militaires des essences Jean-Marc BOUILLET.

E. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Article 8

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Nomination au grade de commissaire général de 2e classe

Résumé Jean-Philippe DELPRAT est promu à un grade supérieur et garde son poste

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juin 2022

M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Jean-Philippe DELPRAT.

F. - SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nommation d'un ingénieur général de 2e classe

Résumé Mme Martine HUAU est promue et devient directrice à Bordeaux en 2022, avec une nouvelle promotion prévue en 2025.

Est nommée au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juin 2022

Mme l'ingénieure en cheffe de 1re classe du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense Martine HUAU, nommée directrice de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux à la même date. Elle sera admise dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense le 1er juin 2025.

G. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de l'ingénieur Pascal Maryniak

Résumé Pascal Maryniak est promu et nommé à de nouvelles fonctions importantes à partir du 1er juin 2022, et intégrera une nouvelle section en 2024.

Est nommé au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juin 2022

M. l'ingénieur en chef de l'armement Pascal MARYNIAK, nommé président de la section études générales du Conseil général de l'armement et chargé de mission « transformation » auprès du secrétaire général du Conseil général de l'armement à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er décembre 2024.

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé Le Premier ministre et la ministre des armées doivent s'assurer que ce décret soit appliqué et publié au Journal officiel.

Le Premier ministre et la ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 avril 2022.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean Castex

La ministre des armées,

Florence Parly