JORF n°0023 du 28 janvier 2010

Décret du 26 janvier 2010

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 2010

M. le général de brigade Leroux (Paul, Etienne).
M. le général de brigade Servera (Frédéric, Louis, Emile).
M. le général de brigade Baptiste (Christian, Henri, Bernard).

Article 2

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 9 février 2010

M. le colonel du génie Reverberi (Jean-Claude, André, Roger).

B. ― MARINE NATIONALE

Article 3

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er février 2010

M. le contre-amiral Brûlez (Jean-Marc, Louis).

Pour prendre rang du 1er mars 2010

M. le contre-amiral Nielly (Bruno, Marc, Marie, Joseph).
M. le contre-amiral Mouton (Georges-Henri, Régis, Jean, Marie).

C. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 4

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er mars 2010
Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Creux (Antoine, Charles, François).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Morizot (Jean-Robert, Georges, Henri).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Caspar-Fille-Lambie (Thierry, Jacques, Marie).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air Vitry (Gérard, Jean-Marc, Bernard).

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Léné (Michel, Jean-Paul, Raymond).

Au grade de commissaire général de brigade aérienne

M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Paquette (Jean-Louis). Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le 1er septembre 2010.

D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 5

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er mars 2010

M. le colonel du corps technique et administratif du service de santé des armées Soltysiak (Jean-Pierre, Antoine), nommé chef du pôle « administration et finances » du département de l'audit interne du service de santé des armées et inspecteur technique administratif du service de santé des armées à compter du 6 mars 2010.

E. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 6

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Pour prendre rang du 1er mars 2010
Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Douat (Jean), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er septembre 2012.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Duquesne (Thierry, Henri, Jean), maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er mars 2015.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Massonnet (Didier, Henri), maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er septembre 2010.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Suchet (Lionel, Georges), maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er septembre 2010.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Chevalier (Yves, Denis, Jean, Constant), maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er septembre 2010.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Sellier (Laurent, Marie, Pierre), maintenu dans ses fonctions.

Article 7

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 26 janvier 2010.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin