A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er décembre 2001

M. le général de brigade Puyou (Henri, Charles).

Pour prendre rang du 1er janvier 2002

M. le général de brigade Fournaise (Jean-Louis, Michel).

M. le général de brigade de Raspide (Jean-Louis, Georges).

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er décembre 2001

M. le colonel Arnault (Elie, Bernard, Jean).

Pour prendre rang du 1er janvier 2002

M. le colonel Seron (Daniel, Jean, Louis).

M. le colonel Henry (Daniel, François, Marie).

M. le colonel Meyer (Claude, Xavier, Robert).

M. le colonel Commenville (François, Pierre, Auguste).

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 2. - M. le général de brigade Dureau (François, Lucien, Marie), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre, secrétariat général de la défense nationale, est réintégré dans les cadres à compter du 1er décembre 2001 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre.

Art. 3. - Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2002

Au grade de commissaire général de division

M. le commissaire général de brigade Desrousseaux (Jean-Claude).

Au grade de général de brigade

M. le colonel du génie André (Jean, Claude).

M. le colonel des troupes de marine Pellegrini (Alain, Robert, Jean-Marie).

M. le colonel de l'armée blindée et de la cavalerie Saulais (Jacques, Henry, Eugène).

Art. 4. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er janvier 2002

M. le colonel des transmissions Klein (Jean-Michel).

M. le colonel du génie Fromont (Jean-Pierre).

Art. 5. - M. le général de division Meille (Robert, Georges, Gaston) est nommé commandant de l'état-major de force no 3 à compter du 1er janvier 2002.

M. le général de brigade Beaulieu (Jean-Pierre, Roland) est nommé adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre à compter du 1er janvier 2002.

C. - MARINE NATIONALE

Art. 6. - Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er janvier 2002

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Célérier (François, Gabriel, Gaston, Marie), nommé adjoint organique à Toulon au commandant de la force d'action navale à la même date.

Art. 7. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 23 décembre 2001

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine de Bengy (Guillaume, Marie, Gérard, Henri).

Pour prendre rang du 1er janvier 2002

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Bellot (Alain, Jean, Claude).

Art. 8. - M. le contre-amiral Toubon (Pierre, Jean, Fernand) est nommé directeur de l'enseignement du collège interarmées de défense à compter du 1er janvier 2002.

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 9. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er mars 2002

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Velly (Pierre, Henri, Jean).

Art. 10. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Crozet (Pierre, Hubert) est nommé commandant en second de la force aérienne de projection à compter du 1er décembre 2001.

M. le général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Asencio (Michel) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er janvier 2002.

E. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 11. - M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Le Gad (Jean, Pierre), contrôleur général des armées en mission extraordinaire, est réintégré dans les cadres à compter du 1er janvier 2002.

Art. 12. - Est nommé dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans ses fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er décembre 2001

M. l'ingénieur en chef de l'armement Sevestre (Bernard, Jean, Pascal), en position de service détaché.

Art. 13. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Donzel (Maxime) est nommé adjoint au chef du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes.

Art. 14. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.