Décrète:
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JORF n°275 du 26 novembre 1992
Décret du 23 novembre 1992
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Vu la loi du 14 juin 1854 et le décret du 22 août 1854 concernant l'organisation des académies;
Le conseil des ministres entendu,
Art. 1er. - M. William Marois, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Nancy-Metz, en remplacement de M. Claude Mesliand.
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Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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M. WILLIAM MAROIS,EST NOMME RECTEUR DE L'ACADEMIE DE NANCY-METZ,EN REMPLACEMENT DE M. CLAUDE MESLIAND.
APPLICATION DE L'ART. 13 DE LA CONSTITUTION.
Fait à Paris, le 23 novembre 1992.
FRANCOIS MITTERRAND
Par le Président de la République:
Le Premier ministre,
PIERRE BEREGOVOY
Le ministre d'Etat,
ministre de l'éducation nationale et de la culture,
JACK LANG