A. - GENDARMERIE NATIONALE

Sont admis dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er août 2002

M. le général de corps d'armée Marcille (Gérard, Clément, François, Marcel, Marie).
M. le général de brigade Pigeyre (Robert, Philippe, Jean).
M. le général de brigade Mendousse (Claude, François, Paul).

A compter du 1er septembre 2002

M. le général de brigade Choquet (Jean, Marie).

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juin 2002

M. le colonel Weber (Alain, Henri, Albert), nommé sous-directeur de la logistique à la direction générale de la gendarmerie nationale à la même date.

M. le général de division Alaux (Michel, Emile, André) est nommé chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale à compter du 1er juin 2002.
M. le général de brigade Jacques (Philippe, Roland, Paul) est nommé commandant de la région de gendarmerie Sud-Est à compter du 1er juin 2002.
M. le général de brigade Meyer (Claude, Xavier, Robert) est nommé chargé de mission pour la communication auprès du directeur général de la gendarmerie nationale à compter du 1er juin 2002.

B. - ARMÉE DE TERRE

M. le commissaire général de division Fèvre (Gilbert, Louis, Charles), placé en position de service détaché auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2002 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre.

Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er août 2002

M. le général de corps d'armée Moulinier (Michel, Pierre).
M. le général de division Durand (Jean-François, Maurice).
M. le général de division Baudoux (Alain, Emile, Marc, Ghislain).
M. le commissaire général de division Géhin (Jean-Pierre, Louis, Henri).
M. le général de brigade Bourreau (Joël, Rémy, Albert).
M. le général de brigade Doireau (Jacques, Jean).
M. le général de brigade Saint Macary (Pierre, Marie, Nicolas).

A compter du 1er septembre 2002

M. le général de division Rondeau (Michel, Jean, François).
M. le général de brigade Costantini (Charles, Alain).
M. le général de brigade Perrin (Marie, Paul, Nicolas, Jean-Baptiste).

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er juin 2002

A M. le général de division Ladevèze (Georges, Louis).
A M. le général de division Malbec (Jean-Claude, Denis, Marie).

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juin 2002

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie d'Astorg (Louis, Marie, Joseph, Philippe).

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 28 juin 2002

M. le colonel des troupes de marine Fernandez (Charles, Amador).

Pour prendre rang du 1er juillet 2002

M. le colonel du matériel Britsch (Bruno, Gabriel, Louis, Paul, Jacques).

C. - MARINE NATIONALE

M. le vice-amiral d'Arbonneau (Stanislas, Marie, Michel), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale), est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 2002 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des officiers généraux de la marine.

Est admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande à compter du 1er août 2002 et promu au grade de vice-amiral à la même date :
M. le contre-amiral Cluzel (François, André, Jean).

Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :

A compter du 21 août 2002

M. le commissaire général de 2e classe Ferquel (Alain, René, Gustave, Roger).

A compter du 1er septembre 2002

M. le contre-amiral de Metz (Maurice, Gustave, Marie).
M. le commissaire général de 2e classe Labit (Pierre, Marie, François).

Est promu dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er juin 2002

M. le contre-amiral Brière (Michel, André, Marie).

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er juillet 2002

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Pluvinet (Jean-Patrick, Pierre, Ignace, Marie).

M. le contre-amiral Toubon (Pierre, Jean, Fernand) est nommé directeur du collège interarmées de défense à compter du 1er juin 2002.

D. - ARMÉE DE L'AIR

M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air Rüfer (Jacques, Armand, Paul), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale), est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2002.

Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er septembre 2002

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air Beaugnon (Michel, Henri).

Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er juin 2002

A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Champiot (Louis, Rémy, Roger).

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er juin 2002
Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Séga (Jean-Pierre), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Gausseres (Bertrand, Vincent, Henri), nommé commandant en second des écoles de l'armée de l'air à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Leduc (Marc, Henri, Ernest), nommé commandant de la base aérienne 110 à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Tisserand (Christian, André), maintenu dans ses fonctions.

Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 29 mai 2002

M. le colonel du corps des officiers de l'air Logette (Alain, André).

M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Porchier (Patrick) est nommé commandant de la région aérienne Sud à compter du 1er juin 2002.

E. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Sont admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er août 2002

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Seigneuric (Antonin, Jean-Yves).
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Alfonsi (Charles, Henri, Joseph).

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er juillet 2002

A M. le médecin chef des services de classe normale Marcillat (Daniel, René, Jean-Pierre).

F. - DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Est admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er septembre 2002

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Poupart (Jean, Baptiste).

Sont promu ou nommé dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er juin 2002
Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Truchetet (Dominique, Augustin, Marie, Bénigne).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Sandeau (Jacques, Marie, Jules).

Est nommé dans la 1re section des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juin 2002

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Descombes (Jean-Claude).

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bongrand (Jacques, Gilbert) est nommé chef du service de la recherche et des études amont de la direction des systèmes de forces et de la prospective à compter du 1er juin 2002.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Gouédard (Lyonel, Fernand, Jean) est chargé de la sous-direction de la politique d'exportation de la direction des relations internationales à compter du 1er juin 2002.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bonnotte (Michel, Paul, Roger) est nommé directeur industriel de DCN.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Vergne (Michel, Charles, Pierre) est chargé de la sous-direction des programmes de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité à compter du 1er juin 2002.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Grouas (Michel, Albert, Georges) est nommé adjoint au directeur et sous-directeur, chef de la division de la gestion des programmes du service des programmes de missiles tactiques de la direction des systèmes d'armes à compter du 1er juin 2002.

Le Premier ministre et la ministre de la défense et des anciens combattants sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.