JORF n°0143 du 23 juin 2009

Décret du 22 juin 2009

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 2009

A M. le général de division Bolelli (Didier, Henri).

Article 2

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er juillet 2009

M. le général de brigade Lebourg (Philippe, Paul, Louis, André), nommé commandant de l'échelon de préfiguration du service de la maintenance industrielle terrestre à la même date.
M. le général de brigade Clément-Bollée (Bertrand, Marie, Joseph), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade de Bavinchove (Olivier, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Got (Philippe, René, Joseph, Camille), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er août 2009

M. le général de brigade Reglat (Claude, Jean, Maurice), nommé général adjoint major au général commandant la région terre Sud-Ouest à la même date.

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2009

M. le colonel du matériel Henaut (Didier, Lucien, Léon), maintenu dans ses fonctions. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 juillet 2011.
M. le colonel de l'arme blindée cavalerie de Langlois (Maurice, Marie, Fernand), nommé adjoint au chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire de l'Union européenne à compter du 13 juillet 2009. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er juillet 2012.
M. le colonel du matériel Moinard (Joël, Paul, Edouard), nommé directeur régional du matériel en région terre Nord-Est à la même date.
M. le colonel de l'artillerie Delamarre (Guy, François, Robert), nommé commandant de la brigade de transmissions et d'appui au commandement à compter du 1er août 2009.
M. le colonel de l'artillerie Léonard (Philippe, Paul), nommé adjoint au général commandant l'état-major de force n° 3 à la même date.
M. le colonel du matériel Lauzier (Jean-Yves, Eric), nommé adjoint au commandant de l'échelon de préfiguration du service de la maintenance industrielle terrestre à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Chavancy (Pierre, Henri), nommé commandant de la 3e brigade mécanisée à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Gomart (Christophe, Etienne, Marie, Joseph), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er août 2009

M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Berton (Joël, Etienne), nommé adjoint au général commandant l'état-major de force n° 4 à la même date. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 juillet 2011.
M. le colonel des troupes de marine Guyon (Eric, Marie, Joseph), nommé chef de la division emploi de l'état-major du commandement des forces terrestres à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Commins (Bernard, Marie, Albert, Arthur), nommé commandant des forces françaises au Gabon à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Dubois (Gérard, Marie, Pierre), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2011.
M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Thomas (Robert), nommé délégué aux réserves de l'armée de terre et commandant de l'école supérieure des officiers de réserve spécialistes d'état-major à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2011.
M. le colonel de l'infanterie Paccagnini (Jean-Louis), nommé chef du service de la gestion du personnel de la direction des ressources humaines de l'armée de terre à la même date.
M. le colonel du matériel Coqueblin (Thierry), nommé commandant de l'école du matériel à la même date.

Article 3

Sont promu ou nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er août 2009

M. le général de brigade Robert (Gilles, Maurice, Paul).

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 4 août 2009

M. le colonel de l'infanterie Blanquefort (Philippe, Henri, Pierre).

Pour prendre rang du 8 août 2009

M. le colonel des troupes de marine Vollot (Daniel, Hubert).

Article 4

M. le commissaire général de division Dupuy (Jean-Pierre), en détachement auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2009 et, à la même date, nommé directeur central du commissariat de l'armée de terre.

B. ― MARINE NATIONALE

Article 5

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er août 2009
Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Garié (Charles-Henri, Marie, André, Christian), nommé directeur du service de soutien de la flotte à Toulon à la même date.

Au grade de commissaire général de 2e classe

M. le commissaire en chef de 1re classe Velut (Jean-Loup, Pierre), nommé adjoint au préfet maritime de la Méditerranée, chargé de l'action de l'Etat en mer à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine le 1er août 2012.

C. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 6

M. le général de brigade aérienne Hestin (Jean-Pierre) est nommé commandant supérieur des forces armées en Guyane à compter du 16 juillet 2009.

D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 7

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er juillet 2009

A M. le médecin chef des services de classe normale Détré (Jean-Luc, Alain, André), nommé directeur adjoint du service de santé des armées à Bordeaux à compter du 1er août 2009.

Pour prendre rang du 1er août 2009

A M. le médecin chef des services de classe normale Delambily (Christian, Marie, Bernard, André), nommé directeur adjoint du service de santé des armées à Brest à compter du 22 août 2009.

Article 8

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 juin 2009.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin