A. ― ARMÉE DE TERRE

M. le commissaire général de division Porcin (Pierre, André, Louis) est nommé directeur central du service du commissariat des armées à compter du 1er janvier 2010. Il est, pour prendre rang à la même date, élevé au rang et appellation de commissaire général de corps d'armée. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er juillet 2010.

Sont promu ou nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er janvier 2010

M. le général de brigade Lebel (Georges, François, Claude).

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 5 janvier 2010

M. le colonel de l'artillerie Touron (Alain, André, Yves).

Pour prendre rang du 20 janvier 2010

M. le colonel du matériel Charles (Gérard, Jean, Marie).

Pour prendre rang du 24 février 2010

M. le colonel du génie Duval (Rémy, Georges, Albert, Eugène).

B. ― ARMÉE DE L'AIR

Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2010
Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Clermont (Bruno, Jean, Marcel, Antoine).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Laurent (Jean-Marc).

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air de Cugnac (Christophe, Louis. Michel, Marie).

Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 24 février 2010

M. le colonel du corps des officiers de l'air Marbec (Jean, Claude).

C. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2010

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Bouat (Christian, Gilbert).

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées.

Pour prendre rang du 1er janvier 2010

A M. le médecin chef des services de classe normale Coutant (Gilles, Claude), nommé commandant de l'école du service de santé des armées à Bordeaux à la même date.
A M. le médecin chef des services de classe normale Felten (Dominique, Jean), maintenu dans ses fonctions.
A M. le médecin chef des services de classe normale Renoux (Eric, Félix), maintenu dans ses fonctions.

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de vétérinaire général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2010

A M. le vétérinaire chef des services de classe normale Perrin (Patrick, Michel, René).

D. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2010

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Leroy (Philippe, Gilbert), chargé de la sous-direction des systèmes de management du service central de la modernisation et de la qualité à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er juillet 2010.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Castellani (Philippe, Antoine), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er janvier 2015.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Queffélec (Didier, Jean-Yves), nommé chef de la mission pour l'innovation participative à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er juillet 2011.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Le Gouic (Michel, Daniel), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er juillet 2010.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Dostert (François, Antoine, Robert), nommé chargé de mission auprès du chef du service central de la modernisation et de la qualité à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er juillet 2011.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Masset (Jean-Luc, Léopold), nommé directeur de DGA Essais de missiles à la direction technique à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er janvier 2015.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Levet (Jacques, Jean, Pierre, Ludovic), nommé directeur du centre de normalisation de défense à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er janvier 2014.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Juliot (Philippe, Yves, Hervé, Alain), maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er juillet 2011.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Grandclément (Pierre, Michel, Yves), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er janvier 2014.

Pour prendre rang du 1er février 2010

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Le Visage (Christophe, Jean, Marie), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er août 2011.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Boussiron (Jean-Claude, Camille, Hyacinthe), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er août 2011.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Euzennat (Philippe, Charles, Marie), maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er août 2010.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2010

M. l'ingénieur en chef de l'armement Leblond (Thierry, Emile, Lucien), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er janvier 2014.
Mme l'ingénieure en chef de l'armement Bes de Berc (Sophie, Marguerite, Marie) épouse Aulotte, chargée de la sous-direction des affaires générales et de la qualité de la direction des opérations à la même date. Elle sera admise dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er juillet 2010.

Pour prendre rang du 1er février 2010

M. l'ingénieur en chef de l'armement Gras (Olivier, Raymond), nommé adjoint au sous-directeur des sites et de l'environnement du service central de la modernisation et de la qualité et chef du bureau du soutien juridique et de l'organisation de la sous-direction des sites et de l'environnement du même service à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er août 2012.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Dalbéra (Renaud, Jacques, Charles), maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er août 2010.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Vignal (Frédéric, Guy), maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er août 2010.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Valorge (Christophe, Maxime), maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er août 2010.

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement :

Pour prendre rang du 1er janvier 2010
Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement Marchis (Lounès, Bertrand), chargé de la sous-direction du coût d'intervention de la direction des plans, des programmes et du budget à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le 1er juillet 2010.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Naveaux (Michel, Gustave, André), nommé adjoint opérations au directeur de DGA Essais en vol à la direction technique à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le 1er juillet 2010.
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Humbertclaude (Jacques, Gérard), nommé sous-directeur affaires de DGA Essais propulseurs à la direction technique à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le 1er juillet 2010.

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps technique et administratif de l'armement :

Au grade d'officier général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2010

M. l'officier en chef de 1re classe du corps technique et administratif de l'armement Tropato (Jacques, Emile, Clément, Cornil), nommé attaché d'armement adjoint et chef de la section achats-contrats-finances du service d'attaché d'armement aux Etats-Unis à la direction de la stratégie à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps technique et administratif de l'armement le 1er juillet 2010.

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2010

M. l'ingénieur en chef de l'armement Defranoux (Patrick, Christophe, Louis).

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2010

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Debusschère (Michel, Jean-Pierre).

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.