A. - ARMÉE DE TERRE
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JORF n°0255 du 3 novembre 2022
Décret du 2 novembre 2022
Le Président de la République,
Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Vu le code de la défense ;
Vu le décret n° 85-779 du 24 juillet 1985 portant application de l'article 25 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 fixant les emplois supérieurs pour lesquels la nomination est laissée à la décision du Gouvernement ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Cessation des fonctions de Daniel Ménaouine
Résumé Daniel Ménaouine ne sera plus directeur à partir du 1er décembre, car il a un nouveau poste.
Il est mis fin, à compter du 1er décembre 2022, aux fonctions de directeur du service national et de la jeunesse exercées par M. le général de corps d'armée Daniel MENAOUINE, appelé à d'autres fonctions.
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B. - ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
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Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination de la directrice du service national et de la jeunesse
Résumé Dominique Arbiol devient directrice du service national et de la jeunesse et est promue générale le 1er décembre 2022.
Mme la générale de division aérienne du corps des officiers des bases de l'air Dominique ARBIOL est nommée directrice du service national et de la jeunesse à compter du 1er décembre 2022. Elle est, pour prendre rang de la même date, élevée aux rang et appellation de général de corps aérien.
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Article 3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité de la Première ministre et du ministre des armées
Résumé La Première ministre et le ministre des armées doivent faire en sorte que ce décret soit appliqué et publié officiellement.
La Première ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 novembre 2022.
Emmanuel Macron
Par le Président de la République :
La Première ministre,
Élisabeth Borne
Le ministre des armées,
Sébastien Lecornu