JORF n°0298 du 23 décembre 2008

Décret du 19 décembre 2008

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― GENDARMERIE NATIONALE

Article 1

Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2009
Au grade de général de division

M. le général de brigade Colin (Jean, René).

Au grade de général de brigade

M. le colonel Cavallier (Bertrand, Marie, René).

Article 2

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 2009

M. le colonel du corps technique et administratif Durand (Hervé, Gérard, Joseph, Lucien).

Pour prendre rang du 1er mars 2009

M. le colonel Labrot (Alain).

B. ― ARMÉE DE TERRE

Article 3

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2009

A M. le général de division Renard (Philippe, André, Alexis). Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 août 2011.

Article 4

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er janvier 2009

M. le général de brigade Helly (André, Marie, Georges).
M. le général de brigade Nayral de Puybusque (Paul, Vincent). Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 juillet 2010.
M. le général de brigade Prieur (Joël, Patrick, William). Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 juillet 2011.

Pour prendre rang du 1er février 2009

M. le général de brigade Giaume (Hervé, Thierry).

Article 5

Sont promu ou nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er janvier 2009

M. le général de brigade Le Porquier de Vaux (Bertrand, Jean, François).

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 29 janvier 2009

M. le colonel de l'infanterie Lalanne-Berdouticq (Alexandre, Henri, Philippe).

Pour prendre rang du 2 février 2009

M. le colonel de l'infanterie Thomas (Daniel, Jean-Pierre).
M. le colonel des transmissions Jayet (John, Philippe).

C. ― MARINE NATIONALE

Article 6

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er janvier 2009
Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Périssé (Philippe, Michel, Jean), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Régnier (Jérôme, Christian, Théodore), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine le 1er janvier 2012.

Au grade de commissaire général de 2e classe

M. le commissaire en chef de 1re classe Armand (Jean, Philippe), nommé chef du service technique et des marchés généraux du commissariat de la marine à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine le 1er juillet 2011.

D. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 7

Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2009
Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Allard (Olivier, Jacques, Robert, Marie).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Cazaméa (Jacques, André).

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Noguier (Antoine, Marc, Daniel).

E. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 8

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2009

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Pierre (Claude, Michel, Joseph).
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Brunot (Jacques, Maurice, Gaston).
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Hugard (Lionel, Jean, Roger).
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Dorol (Jack, Joachim, Albert).
A M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Dal (Erick, Jean-Louis).
A M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Tymen (Ronan, Georges).

Article 9

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2009

A M. le médecin chef des services de classe normale Lagarde (Didier, Pierre, Sylvain).
A M. le médecin chef des services de classe normale Barbrel (Philippe, Pierre).

Article 10

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er février 2009

A M. le médecin chef des services de classe normale Mascart (Jean-Jacques, Ernest, Albert), nommé commandant du centre de traitement de l'information médicale des armées à compter du 8 février 2009.

F. ― DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Article 11

M. l'ingénieur général de classe exceptionnelle de l'armement Panié (Jean, Paul, Olivier) est maintenu dans son emploi d'inspecteur général des armées. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er juin 2009.

Article 12

Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2009

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Châtenet (Bruno, François, Jean). Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er juillet 2009.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Chimot (Jean-Marc, Jules). Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er juillet 2010.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Darrénougué (Serge, Arnaud, Joseph). Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er juillet 2011.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er février 2009

M. l'ingénieur en chef de l'armement Billard (Marc, Yves). Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er août 2009.

Article 13

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement avec maintien dans ses fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2009

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Perrier (Henri, Jean, Pierre). Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le 1er juillet 2010.

Article 14

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 décembre 2008.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin