JORF n°97 du 25 avril 2001

Décret du 19 avril 2001

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - M. le général de brigade Jullien (Louis-Christian, Pierre, Raymond) est nommé commandant du centre d'enseignement supérieur de la gendarmerie et adjoint au général commandant les écoles de la gendarmerie nationale à compter du 1er juin 2001.

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 2. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande, à compter du 1er juillet 2001, et promus au grade de général de division à la même date :

M. le général de brigade Lefèvre (Richard, Marcel, Jean),

M. le général de brigade de Colnet (Michel, Etienne, Marie).

Art. 3. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er juillet 2001

M. le général de corps d'armée Godinot (Maurice, Marie, Antoine, André).

M. le général de division Rosier (Marie, Jacques).

M. le général de brigade de Vanssay de Blavous (Loïc, Marie, Maurice).

M. le général de brigade Derville (Yves, Jacques, Henri).

M. le général de brigade Gratteau (Jacques, André, Henri, Edouard).

M. le général de brigade Lendrin (Gérard, Gabriel, Robert).

M. le général de brigade Coustou (André, Max, Joseph).

Art. 4. - Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er juin 2001

M. le colonel de l'artillerie Balerin (Jean-Paul, Joseph, Jacques).

Art. 5. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 28 avril 2001

M. le colonel du train Godard (Pierre, Hervé, Marie, Emmanuel, François).

Pour prendre rang du 8 mai 2001

M. le colonel de l'infanterie Béreil (Jean-Louis).

Art. 6. - M. le général de division Pauty (Jean-Marie) est nommé adjoint au général commandant la force logistique terrestre à compter du 1er juin 2001.

M. le général de brigade Forzy (Bernard, Jean, Marie, Alexandre) est nommé chef d'état-major du général commandant la force logistique terrestre à compter du 1er juin 2001.

M. le général de brigade Gadaut (Gilbert) est nommé secrétaire du directoire des systèmes d'information et de communication à compter du 1er juin 2001.

M. le général de brigade Bagaria (Damien, Jacques, Barthélémy) est nommé commandant de la brigade de transmissions à compter du 1er juin 2001.

M. le général de brigade Lenoir (Thierry, René, Constant) est nommé chef de la division « opérations » de l'état-major du commandement de la force logistique terrestre à compter du 1er juin 2001.

C. - MARINE NATIONALE

Art. 7. - Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 4 mai 2001

M. le capitaine de vaisseau Roumain de la Touche (François, Jean, Régis, Jacques).

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 8. - M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air Rouby (Xavier), placé en position de service détaché auprès du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juillet 2001 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air.

Art. 9. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er juillet 2001

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Cougnon (Jean-Louis, Roland, Roger).

Art. 10. - Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er mai 2001

Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Tsédri (Jean-Yves, Maurice), nommé commandant en second de la région aérienne Nord à la même date.

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Germain (Claude, Henri, Etienne), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de brigade aérienne

M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Lépinard (Jean-Pierre), maintenu dans ses fonctions.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 11. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er juillet 2001

M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Griffet (Philippe, Anne-Marie, Louis, Bertrand).

M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Pholoppe (Pierre, Emmanuel, Auguste).

M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Desbois (Yvon, Joseph).

Art. 12. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 avril 2001.

Jacques Chirac

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Lionel Jospin

Le ministre de la défense,

Alain Richard