JORF n°273 du 23 novembre 1996

Par décret en date du 18 novembre 1996, M. de Buchere de l'Epinois (Bertrand) est nommé membre du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment au titre des représentants de l'Etat,
en qualité de représentant du ministre chargé de l'industrie, en remplacement et pour la durée restant à courir du mandat de M. Masson (Antoine).


Historique des versions

Version 1

Par décret en date du 18 novembre 1996, M. de Buchere de l'Epinois (Bertrand) est nommé membre du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment au titre des représentants de l'Etat,

en qualité de représentant du ministre chargé de l'industrie, en remplacement et pour la durée restant à courir du mandat de M. Masson (Antoine).