JORF n°0294 du 19 décembre 2015

Décret du 17 décembre 2015

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2016
Au grade de général de division

M. le général de brigade Rittimann (Olivier, Pierre, Paul).
M. le général de brigade Recule (Éric, Antoine, Félix, Valentin).
M. le général de brigade Egalon (Jean-Michel).
M. le général de brigade Hingray (Frédéric, Marcel, Fernand).

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Barau (Jean-Eudes, Marie, Pascal).
M. le colonel du génie Martigny (Serge, Pierre, Georges).
M. le colonel de l'artillerie Boisgontier (Philippe, Marcel).
M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Goupil (Hubert, Henri, Olivier).
M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie Boyard (Bertrand, Charles, Étienne).
M. le colonel du génie Abad (Christophe, Joseph, François).
M. le colonel de l'infanterie de Fritsch (Marc, Jean, Michel).

B. - MARINE NATIONALE

Article 2

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er janvier 2016

M. le capitaine de vaisseau Dutrieux (Philippe, Lucien, Bernard).

Article 3

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er janvier 2016

M. le capitaine de vaisseau Gerbier (Jean-Marc, André, René).

C. - ARMÉE DE L'AIR

Article 4

Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2016
Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Montocchio (Philippe, Jean).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Fritsch (Michel, Pierre).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Rouzet (Didier, Georges, Germain).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Lobjoit (Rony, Jean-Marie, Pierre).

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air de Rancourt de Mimerand (Luc, Marie, Jacques).

D. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 5

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2016

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Détré (Jean-Luc, Alain, André).

Article 6

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er janvier 2016

A Mme le médecin chef des services de classe normale Lenglet (Christine, Elisabeth, Paule), nommée inspectrice à l'inspection du service de santé des armées à la même date.
A M. le médecin chef des services de classe normale Cueff (Serge), maintenu dans ses fonctions.
A Mme le médecin chef des services de classe normale Sola (Geneviève, Anne-Marie), maintenue dans ses fonctions.

Article 7

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er janvier 2016

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Carpentier (Jean-Pierre, Henri).

Pour prendre rang du 18 janvier 2016

A M. le médecin chef des services de classe normale Hugon (Michel).

Article 8

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er janvier 2016

A M. le médecin chef des services de classe normale Vourey (Georges, Jean, Paul).
A M. le médecin chef des services de classe normale Castell (Bernard, Jean-Louis).
A M. le médecin chef des services de classe normale de Kobor (Willyam, Érick).

E. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 9

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2016

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Sellier (Laurent, Marie, Pierre), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bouchet (François, Henri, Robert), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Terrail (François, Maurice, Jean), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er février 2016

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Duval (Serge, Marc, Georges), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Chenuil (Claude), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Le Meur (Bertrand, Pierre, Roger), maintenu dans ses fonctions.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2016

M. l'ingénieur en chef de l'armement Le Yaouanc (Yannick, Louis, Yves), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bujon (Éric, Paul, Alex, René), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Hadou (Patrick, Gérard), maintenu dans ses fonctions.
Mme l'ingénieure en chef de l'armement Marteau (Christine, Marie, Nicole), nommée adjointe au chef du service de la sécurité de défense et des systèmes d'information à la même date et maintenue dans ses fonctions de cheffe du département des opérations de sécurité des systèmes d'information. Elle sera admise dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er janvier 2019.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Pichon (Stéphane, Valéry, Michel), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Conan (Erwan), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er février 2016

M. l'ingénieur en chef de l'armement Morin (Lionel, Gilles, Jean), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Courbe (Thomas, Pierre, Jean), maintenu dans ses fonctions.

Article 10

Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2016

M. l'ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement Jezequel (Éric, Jean, François), chargé de la sous-direction de la compétence technique au service technique de la direction technique à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le 1er janvier 2019.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er février 2016

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Cau (Jean-François, Georges, Marie), nommé inspecteur de l'armement adjoint pour la sécurité nucléaire à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le 1er février 2020.

Article 11

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er février 2016

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Maillet (Fernand, Marius).
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Piéri (Philippe, Ferdinand, Paul).

Article 12

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 décembre 2015.

Manuel Valls

Par le Premier ministre :

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian