A. - ARMÉE DE TERRE
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Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - ARMÉE DE TERRE
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Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 2017
M. le colonel des troupes de marine Delbos (Philippe, Alain, Alfred).
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Est promu ou nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 2017
M. le général de brigade Blanchon (Christian, Maurice).
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 2017
M. le colonel des troupes de marine Charlès (Loïc, Yves, Marcel, Francis).
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B. - MARINE NATIONALE
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Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er janvier 2017
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Augier (Patrick, Louis).
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Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 31 janvier 2017
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Payement (Alain, Alphonse, Marie).
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C. - ARMÉE DE L'AIR
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Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions :
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er janvier 2017
M. le colonel du corps des officiers de l'air Reutter (Pierre, Célestin).
M. le colonel du corps des officiers de l'air Autellet (Éric, Bernard, Alain).
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D. − SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
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Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er janvier 2017
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Lecureux (Pierre, Jean, Maurice).
A Mme le médecin général, médecin chef des services de classe normale Lenglet (Christine, Élisabeth, Paule).
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Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 1er janvier 2017
A M. le médecin chef des services de classe normale Rigal-Sastourné (Jean-Claude, André), maintenu dans ses fonctions.
A M. le médecin chef des services de classe normale Boisseaux (Humbert, François, Germain), maintenu dans ses fonctions.
A M. le médecin chef des services de classe normale Rogier (Christophe, Patrick), nommé chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées, chargé de la préfiguration de la fonction « sciences et techniques de la santé » à la même date.
A M. le médecin chef des services de classe normale Kaiser (Éric-Marie, Maximilien), maintenu dans ses fonctions.
A M. le médecin chef des services de classe normale Halbert (Edouard, Charles, Marie, Marcel), nommé chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées, chargé de la préfiguration de la division « opérations » à la même date.
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Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er janvier 2017
A Mme le pharmacien chef des services de classe normale Bled (Annick, Catherine, Rose).
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Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 1er janvier 2017
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Nottet (Jean-Bertrand, Fernand).
Pour prendre rang du 30 janvier 2017
A M. le médecin chef des services hors classe Nguyen Tu (An).
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E. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
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M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bouchet (François, Henri, Robert) est nommé directeur général de l'Ecole polytechnique à compter du 1er janvier 2017. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement.
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Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2017
M. l'ingénieur en chef de l'armement Leclercq (Franck, Christophe), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Kammerer (Stéphane, Alain, Pierre, Marie), nommé directeur de l'unité de management Opérations d'armement hélicoptères et missiles de la direction des opérations à la même date.
Mme l'ingénieure en chef de l'armement Pinet (Marie-Hélène), maintenue dans ses fonctions.
Pour prendre rang du 1er février 2017
M. l'ingénieur en chef de l'armement Chauve (Pascal, René, Maurice), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Badrinath (Arvind), maintenu dans ses fonctions.
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Sont promus ou nommés au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :
Pour prendre rang du 1er janvier 2017
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Borg (Laurent, Antoine, Sauveur), nommé adjoint au chef du service des procédures d'exportation et des moyens à la même date et maintenu dans ses fonctions de chargé de la sous-direction de la gestion des procédures de contrôle du service des procédures d'exportation et des moyens de la direction du développement international. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er juillet 2019.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Combrisson (Jean-Luc), nommé président de la section études techniques du Conseil général de l'armement à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er janvier 2019.
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bezombes (Patrick, Gilbert, Christian), nommé directeur adjoint du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er juillet 2019.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Cournil (Michel, Charles, André), nommé adjoint militaire du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er janvier 2021.
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F. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
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Est promu dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées :
Au grade de commissaire général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 2017
M. le commissaire général de 2e classe O'Mahony (Bernard, Marie, Patrice), nommé directeur central adjoint du service du commissariat des armées, chef de service à la même date.
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G. - SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
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Est promu ou nommé dans la 1re section des ingénieurs militaires de l'infrastructure de la défense, avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er janvier 2017
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe Fleury (Éric, Robert).
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de 1re classe Lepilleur (Bernard, Marie, Charles, Henri).
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Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 15 décembre 2016.
François Hollande
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Bernard Cazeneuve
Le ministre de la défense,
Jean-Yves Le Drian