JORF n°265 du 15 novembre 2001

Au grade d'officier

M. Boyer (Louis, Auguste), ancien sénateur. Chevalier du 11 novembre 1976.

M. de Cossé Brissac (Charles, Henri), ancien sénateur. Chevalier du 25 janvier 1978.

M. Rauline (Jacques), directeur général des services législatifs du Sénat. Chevalier du 6 novembre 1990.


Historique des versions

Version 1

Au grade d'officier

M. Boyer (Louis, Auguste), ancien sénateur. Chevalier du 11 novembre 1976.

M. de Cossé Brissac (Charles, Henri), ancien sénateur. Chevalier du 25 janvier 1978.

M. Rauline (Jacques), directeur général des services législatifs du Sénat. Chevalier du 6 novembre 1990.