SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
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JORF n°0137 du 15 juin 2023
Décret du 14 juin 2023
Le Président de la République,
Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination de Sylvie PEREZ en tant qu'Inspectrice Générale du Service de Santé des Armées
Résumé Sylvie PEREZ devient la nouvelle inspectrice générale du service de santé des armées.
Mme la médecin générale inspectrice, médecin cheffe des services hors classe Sylvie PEREZ est nommée inspectrice générale du service de santé des armées, à compter du 1er juillet 2023. Elle prend, pour compter de la même date, les rang et appellation de médecin général des armées.
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Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination et grade de médecin général inspecteur
Résumé Le médecin Jean-Christophe BEL devient directeur adjoint du service de santé des armées et reçoit un nouveau titre le 1er juillet 2023.
Les rang et appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prend rang du 1er juillet 2023
A M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Jean-Christophe BEL, nommé directeur central adjoint du service de santé des armées à la même date.
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Article 3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité de la Première ministre et du ministre des armées
Résumé La Première ministre et le ministre des armées doivent s'assurer que ce décret soit appliqué et publié.
La Première ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 14 juin 2023.
Emmanuel Macron
Par le Président de la République :
La Première ministre,
Élisabeth Borne
Le ministre des armées,
Sébastien Lecornu