JORF n°0269 du 14 novembre 2024

Décret du 13 novembre 2024

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des armées et des anciens combattants,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'ingénieurs généraux de 2e classe de l'armement

Résumé Deux ingénieurs sont promus et commencent leurs nouveaux postes le 1er décembre.

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe de l'armement
Pour prendre rang du 1er décembre 2024

M. l'ingénieur en chef de l'armement François WATTEAU, nommé directeur de l'unité de management combat naval à la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique de la direction générale de l'armement à la même date.
Mme l'ingénieure en cheffe de l'armement Jacqueline BURIN DES ROZIERS.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application et responsabilité du décret

Résumé Le Premier ministre et le ministre des armées et des anciens combattants doivent faire appliquer ce décret, qui sera publié.

Le Premier ministre et le ministre des armées et des anciens combattants sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 novembre 2024.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Michel Barnier

Le ministre des armées et des anciens combattants,

Sébastien Lecornu