A. - GENDARMERIE NATIONALE

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux :

Pour prendre rang du 1er octobre 2002

A M. le général de division Parayre (Guy).

B. - ARMÉE DE TERRE

Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 30 octobre 2002

M. le général d'armée Kelche (Jean, Pierre, André).

A compter du 1er novembre 2002

M. le général d'armée Costedoat (Pierre, Jacques).
M. le général d'armée Marescaux (Henri, Marie).

Les rang et appellation de général d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er novembre 2002

A M. le général de corps d'armée Bachelet (Jean, René, Ferdinand, Claude), nommé inspecteur général des armées à la même date.

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er octobre 2002

A M. le général de division Georgelin (Jean-Louis, Marie).

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er octobre 2002

M. le colonel de l'infanterie Legrier (François, Pierre, Marie).
M. le colonel du train Gentric (Alain, Yves).

M. le général d'armée Bentégeat (Henri, Roger, Hervé, Jacques) est nommé chef d'état-major des armées à compter du 30 octobre 2002.

M. le général de corps d'armée Valentin (Marcel, Marie) est nommé gouverneur militaire de Paris, commandant de la région terre Ile-de-France et officier général de la zone de défense de Paris à compter du 1er novembre 2002.
M. le général de division Ollion (Henri, Maurice, Marie, Gilles) est nommé chargé de mission auprès du général commandant le région terre Nord-Ouest et officier général de la zone de défense Ouest à compter du 1er octobre 2002.
M. le général de division Barro (Michel, Armand, André) est nommé directeur de la protection et de la sécurité de la défense à compter du 1er octobre 2002.
M. le général de division Gilles (Alain) est nommé inspecteur de la fonction « personnel » à l'inspection de l'armée de terre à compter du 1er novembre 2002.
M. le général de brigade de Kermabon (Yves, Aimé, René) est nommé commandant de l'état-major de force n° 4 à compter du 1er octobre 2002.

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er octobre 2002

M. le colonel des troupes de marine Jacod (Alain, Antoine, Yvon).
M. le colonel de l'infanterie Buttay (Daniel, Bernard, Yves).

C. - MARINE NATIONALE

Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er décembre 2002

M. le vice-amiral Brière (Michel, André, Marie).
M. le contre-amiral Dechavanne (Daniel).

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er novembre 2002

M. le contre-amiral Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er octobre 2002

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Devaux (Pierre, Gérard, André), maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Guillaud (Edouard, François, Jean-Louis).

Pour prendre rang du 1er novembre 2002

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Boiffin (Yves, Georges), maintenu dans ses fonctions.

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 12 octobre 2002

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Audebert (Jean, Louis, Marie, Antoine, Clément).

Pour prendre rang du 20 octobre 2002

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Lefèvre (Georges, Albert).

Pour prendre rang du 27 octobre 2002

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Alquier (Philippe, René, Christian).

M. le vice-amiral Mérer (Laurent, Georges, Henri) est nommé président de la commission permanente des programmes et des essais à compter du 17 octobre 2002.
M. le contre-amiral Wilmot-Roussel (Richard, Charles, Robert) est nommé commandant de la zone maritime océan Indien à compter du 17 octobre 2002.
M. le commissaire général de 2e classe Soulé (Jean-Claude, Henri, Emile) est nommé directeur adjoint du commissariat de la marine à compter du 1er novembre 2002.

D. - ARMÉE DE L'AIR

Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er janvier 2003

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Thiébaut (Philippe, Georges, Maurice, Marie).

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er novembre 2002

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Gosset (Robert, Ivan).

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er octobre 2002

M. le colonel du corps des officiers de l'air Gougeon (Bruno, Jean-Marie).

Pour prendre rang du 1er novembre 2002

M. le colonel du corps des officiers de l'air Collart (Gilles, Alain).
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Lochet (René).

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Bottine (Marc, Pierre) est nommé commandant en second de la région aérienne Nord à compter du 1er novembre 2002.

E. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 27 novembre 2002

A M. le médecin chef des services de classe normale Floch (Jean-Jacques, Marie).

M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Bonsignour (Jean-Pierre) est nommé chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées à compter du 15 septembre 2002.

F. - DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Sont admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er novembre 2002

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Le Tallec (Jean-Alain, Christian).

A compter du 1er décembre 2002

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Truchetet (Dominique, Augustin, Marie, Bénigne).

Le Premier ministre et la ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.