JORF n°266 du 15 novembre 1991

Décret du 12 novembre 1991

Par décret du Président de la République en date du 12 novembre 1991, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 23 octobre 1991 portant que la présente concession est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R.141 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est décoré de la médaille militaire:

ARMEE ACTIVE

ARMEE DE TERRE

Avec traitement

Avec effet du 17 septembre 1991

Mieszaniec (Eric), adjudant, train; 14 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 13 septembre 1991.

M. NIESZANIEC ERIC,AVEC TRAITEMENT ET EFFET DU 17-09-1991 (ARMEE ACTIVE: ARMEE DE TERRE),GRIEVEMENT BLESSE DANS L'ACCOMPLISSEMENT DE SON DEVOIR LE 13-09-1991.