JORF n°0265 du 11 novembre 2025

Article 2

Article 2

Les dispositions du décret du 4 juillet 2023 portant nomination et promotion dans l'armée active, en tant qu'elles concernent la marine nationale, sont modifiées comme suit :
Les mots :

« II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
« Corps des officiers spécialisés de la marine
« Au grade de lieutenant de vaisseau
« Pour prendre rang du 1er septembre 2023

« Les enseignes de vaisseau de 1re classe :
« RAUZY (Charlotte, Blanche, Marie). »
sont remplacés par les mots :

« II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
« Corps des officiers de marine
« Au grade de lieutenant de vaisseau
« Pour prendre rang du 1er septembre 2023

« L'enseigne de vaisseau de 1re classe RAUZY (Charlotte, Blanche, Marie). »


Historique des versions

Version 1

Les dispositions du décret du 4 juillet 2023 portant nomination et promotion dans l'armée active, en tant qu'elles concernent la marine nationale, sont modifiées comme suit :

Les mots :

« II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT

« Corps des officiers spécialisés de la marine

« Au grade de lieutenant de vaisseau

« Pour prendre rang du 1

er

septembre 2023

« Les enseignes de vaisseau de 1

re

classe :

« RAUZY (Charlotte, Blanche, Marie). »

sont remplacés par les mots :

« II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT

« Corps des officiers de marine

« Au grade de lieutenant de vaisseau

« Pour prendre rang du 1

er

septembre 2023

« L'enseigne de vaisseau de 1

re

classe RAUZY (Charlotte, Blanche, Marie). »