JORF n°0262 du 11 novembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion au grade de commandeur de la Légion d'honneur pour des militaires non actifs

Résumé Des militaires à la retraite reçoivent la Légion d'honneur en novembre 2023.

Ministère des armées

Par décret du Président de la République en date du 10 novembre 2023, pris sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont promus au titre de l'article 1er du décret n° 2021-240 du 3 mars 2021 fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :

Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE

Chabalier (de) (Philippe, Louis, Pierre), chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Officier du 17 mars 2018.
Delion (Michel, Jean-François), général de corps d'armée. Officier du 4 décembre 2012.
Foucrier (Robert, Henri), chef de bataillon, troupes de marine. Officier du 14 juillet 2009.
Ganet (Michel, Marcel), lieutenant-colonel, artillerie. Officier du 13 juillet 1990.
Muller (Charles, Gilbert), capitaine, infanterie. Officier du 14 septembre 2018.
Nussbaum (Willy, Marcel), sergent-chef, troupes de marine. Officier du 14 juillet 2018.

MARINE NATIONALE

Poëy d'Avant (François), maître principal. Officier du 8 octobre 1988.

ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

Baudoin (Guy, Charles), sous-lieutenant. Officier du 13 juillet 2007.


Historique des versions

Version 1

Ministère des armées

Par décret du Président de la République en date du 10 novembre 2023, pris sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont promus au titre de l'article 1er du décret n° 2021-240 du 3 mars 2021 fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :

Au grade de commandeur

Sans traitement

ARMÉE DE TERRE

Chabalier (de) (Philippe, Louis, Pierre), chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Officier du 17 mars 2018.

Delion (Michel, Jean-François), général de corps d'armée. Officier du 4 décembre 2012.

Foucrier (Robert, Henri), chef de bataillon, troupes de marine. Officier du 14 juillet 2009.

Ganet (Michel, Marcel), lieutenant-colonel, artillerie. Officier du 13 juillet 1990.

Muller (Charles, Gilbert), capitaine, infanterie. Officier du 14 septembre 2018.

Nussbaum (Willy, Marcel), sergent-chef, troupes de marine. Officier du 14 juillet 2018.

MARINE NATIONALE

Poëy d'Avant (François), maître principal. Officier du 8 octobre 1988.

ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

Baudoin (Guy, Charles), sous-lieutenant. Officier du 13 juillet 2007.