JORF n°0262 du 11 novembre 2023

Ministère des armées

Par décret du Président de la République en date du 10 novembre 2023, pris sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes élévations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont élevés au titre de l'article 1er du décret n° 2021-240 du 3 mars 2021 fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :

A la dignité de grand'croix
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE

Delmas (Jean, Georges), colonel, troupes de marine. Grand officier du 1er octobre 2015.
Robedat (Pierre, Henri), colonel, troupes de marine. Grand officier du 20 septembre 2011.

A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE

Andreucci (Paul, Louis), capitaine, infanterie. Commandeur du 23 mai 2008.
Richart (André), adjudant-chef, infanterie. Commandeur du 11 novembre 2011.
Viallet (René, François), capitaine, infanterie. Commandeur du 20 juillet 2009.


Historique des versions

Version 1

Ministère des armées

Par décret du Président de la République en date du 10 novembre 2023, pris sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes élévations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont élevés au titre de l'article 1er du décret n° 2021-240 du 3 mars 2021 fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :

A la dignité de grand'croix

Sans traitement

ARMÉE DE TERRE

Delmas (Jean, Georges), colonel, troupes de marine. Grand officier du 1er octobre 2015.

Robedat (Pierre, Henri), colonel, troupes de marine. Grand officier du 20 septembre 2011.

A la dignité de grand officier

Sans traitement

ARMÉE DE TERRE

Andreucci (Paul, Louis), capitaine, infanterie. Commandeur du 23 mai 2008.

Richart (André), adjudant-chef, infanterie. Commandeur du 11 novembre 2011.

Viallet (René, François), capitaine, infanterie. Commandeur du 20 juillet 2009.