JORF n°265 du 15 novembre 1998

Par décret du Président de la République en date du 10 novembre 1998, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne :

Chancellerie de l'ordre national du Mérite

Au grade de commandeur

M. Dechesne (Maurice, Eugène), grand invalide de guerre ; 13 ans de services militaires et d'activités professionnelles.

M. Maison (Jean, Léon), président d'un comité départemental de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Officier du 17 décembre 1981.

M. Mesnager (Georges, Robert), grand invalide de guerre ; 12 ans de services militaires.


Historique des versions

Version 1

Par décret du Président de la République en date du 10 novembre 1998, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne :

Chancellerie de l'ordre national du Mérite

Au grade de commandeur

M. Dechesne (Maurice, Eugène), grand invalide de guerre ; 13 ans de services militaires et d'activités professionnelles.

M. Maison (Jean, Léon), président d'un comité départemental de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Officier du 17 décembre 1981.

M. Mesnager (Georges, Robert), grand invalide de guerre ; 12 ans de services militaires.