A N N E X E I
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 58 du 10/03/1998 page 3629 à 3630
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(1) PAR de 115 W dans la direction d'azimut 170o.
(2) PAR de 9 W dans la direction d'azimut 180o :
- sous réserve de la stabilisation à « 0 » en précision du canal 40 de Lieurac.
(3) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 280o ; 2 W dans la direction d'azimut 80o.
(4) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 285o ; 4 W dans la direction d'azimut 10o.
(5) PAR de 40 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0o et 140o.
(6) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 340o et 130o.
Le CSA se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.
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Les cartes visées à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet de son annexe II sont consultables au Conseil supérieur de l'audiovisuel (direction des opérateurs audiovisuels), 39-43, quai André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.
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MODELE DE DOSSIER TECHNIQUE POUR LA DIFFUSION DES SERVICES DE TELEVISION PRIVES PAR VOIE HERTZIENNE TERRESTRE
Diffusion (le candidat indiquera à quelle société il envisage de recourir) :
- émetteurs prévus ;
- exploitation directe ou sous-traitée ;
- expérience et qualification de l'exploitant ;
- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui figurent à l'annexe I de l'appel à candidature ou qu'il s'agisse d'autres sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser :
- localisation, altitude, propriétaire, permis de construire ;
- émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site ;
- puissance apparente rayonnée maximale ;
- caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation, constitution) ;
- matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence, spécifications techniques) ;
- conditions d'utilisation, sécurisation.
Eventuellement, transport :
- moyen utilisé ;
- exploitation directe ou sous-traitée ;
- expérience et qualification de l'exploitant ;
- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
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