A N N E X E I

ZONE D'USSEL-MEYMAC

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0140 du 18/06/96 Page 9064 a 9065
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(1) P.A.R. de 50 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 165o et 225o et de 15 kW dans les directions d'azimuts 15o, 100o et 290o :
- sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 60 de Cornac ;
- sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 61 de Rioms-ès-Montagnes 1 ;
- sous réserve du décalage à - 32/12 en précision du canal 60 de Laguenne,
si nécessaire après mise en service ;
- sous réserve du remplacement du canal 60 d'Ussel-la-Garenne par le canal 35 stabilisé en ligne à << 0 >> ;
- sous réserve du remplacement du canal 60 de Saint-Merd-de-Lapleau par le canal 51 ;
- sous réserve du remplacement du canal 60 de Soursac - Rilhac-Xaintrie par le canal 54 stabilisé à << 0 >> ;
- sous réserve du remplacement du canal 60 d'Antignac par le canal 61 décalé à + 32/12 ;
- sous réserve du remplacement du canal 60 de Beaumont-du-Lac par le canal 54.

ZONE DE TARARE

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0140 du 18/06/96 Page 9064 a 9065
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(1) P.A.R. de 7 W dans la direction d'azimut 120o.
(2) P.A.R. de 1,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260o et 320o.

ZONE DE MONTMORILLON

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0140 du 18/06/96 Page 9064 a 9065
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(1) P.A.R. de 110 W dans la direction d'azimut 335o et de 25 W dans la direction d'azimut 175o :
- sous réserve de modification des installations de réception pour les usagers qui subiraient des gênes à la réception de Limoges (canal 56).

ZONE DE BULGNEVILLE

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0140 du 18/06/96 Page 9064 a 9065
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(1) P.A.R. de 70 W dans les directions d'azimuts 240o et 330o.

Le C.S.A. se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.

A N N E X E I I

Les cartes visées à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet de son annexe II sont consultables au Conseil supérieur de l'audiovisuel (services des autorisations et des analyses économiques), 39-43, quai André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.

A N N E X E I I I

MODELE DE DOSSIER TECHNIQUE POUR LA DIFFUSION DES SERVICES DE TELEVISION PRIVES PAR VOIE HERTZIENNE TERRESTRE
Diffusion (le candidat indiquera à quelle société il envisage de recourir) : - émetteurs prévus ;
- exploitation directe ou sous-traitée ;
- expérience et qualification de l'exploitant ;
- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
La candidature ne sera recevable que si elle porte sur l'ensemble des fréquences mentionnées à l'annexe I de l'appel aux candidatures.
Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui figurent à l'annexe I de l'appel à candidature ou qu'il s'agisse d'autres sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser :
- localisation, altitude, propriétaire, permis de construire ;
- émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site ;
- puissance apparente rayonnée maximale ;
- caractéristisques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation,
constitution) ;
- matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence,
spécifications techniques) ;
- conditions d'utilisation, sécurisation.
Eventuellement, transport :
- moyen utilisé ;
- exploitation directe ou sous-traitée ;
- expérience et qualification de l'exploitant ;
- en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.