Décide:
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JORF n°259 du 6 novembre 1991
Décision n°91-804 du 20 septembre 1991
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment son article 22;
Vu la décision no 91-306 du 5 avril 1991 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Mont-Blanc;
Après en avoir délibéré,
Art. 1er. - L'annexe I à la décision no 91-306 du 5 avril 1991 susvisée est modifiée comme suit:
<<site 1600="" 74400="" d'émission:="" col="" de="" vozaz,="" chamonix.="" <<altitude="" du="" site:="" mètres.="" <<hauteur="" l'antenne:="" mètres.="">>
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Art. 2. - L'annexe III à la décision no 91-306 du 5 avril 1991 susvisée est modifiée comme suit:
<<site 1740="" 1764="" 74120="" d'émission:="" gare="" de="" la="" télécabine,="" le="" mont="" d'arbois,="" megève.="" <<altitude="" du="" site:="" mètres.="" <<hauteur="" l'antenne:="" mètres.="">>
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Art. 3. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 20 septembre 1991.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel:
Le président,
J. BOUTET