I. - Considérations générales

Le présent plan de fréquences pour la radiodiffusion sonore en modulation de fréquence porte sur la région Rhône-Alpes.
Il concerne la bande de fréquence 87,6 à 106,8 MHz.
Le plan repose sur les principes suivants:
Les études ont été effectuées en se basant sur les recommandations du Comité consultatif international des radiocommunications (C.C.I.R.), notamment en matière de normes d'émission. L'excursion maximale de fréquence ne doit en aucun cas dépasser la valeur de 75 kHz. L'écart entre les fréquences destinées à couvrir une même zone de service est de 400 kHz.
Les fréquences proposées ne sont valables que sous réserve d'une coordination internationale.
La topographie particulière de la région Rhône-Alpes a conduit à définir deux types de zone de planification:
- zones à planification normale;
- zones à planification de montagne.
Les secteurs à planification normale correspondent aux arrondissement de Roanne, Saint-Etienne et de Montbrison dans le département de la Loire, à l'arrondissement de Valence dans le département de la Drôme, à l'arrondissement d'Annecy dans le département de la Haute-Savoie. Les fréquences qui y sont utilisables sont déterminées en fonction des contraintes mentionnées ci-dessus et de celles dues aux accords internationaux en matière de coordination de fréquences. Elles sont réparties en zones définies en annexe I; la liste de ces fréquences est donnée en annexe II. Les puissances apparentes rayonnées (P.A.R.) n'y excèdent pas 2 kW et l'altitude au sommet des antennes ne devra pas, en général, dépasser 900 mètres.