Décide:
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JORF n°273 du 24 novembre 1990
Décision n°90-790 du 18 octobre 1990
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment son article 22;
Vu la décision de la Haute Autorité de la communication audiovisuelle no 40-10 du 7 février 1984 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Born Radio;
Vu le contrat passé avec la société Résonances daté du 28 août 1990;
Après en avoir délibéré,
Art. 1er. - Le titulaire de l'autorisation est autorisé à diffuser le programme <<résonances>> sous réserve de diffuser un programme propre pour une part prépondérante de son temps d'antenne.</résonances>
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Art. 2. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 18 octobre 1990.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel:
Le président,
J. BOUTET