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Décision n°90-197 du 15 juin 1990

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JORF n°164 du 18 juillet 1990

Art. 1er. - Les 2o et 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 88-522 du 9 décembre 1988 sont remplacés par les dispositions suivantes:
<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:
&lt;<le 1="" 2="" 3="" programme="" de="" la="" société="" télévision="" française="" (sur="" le="" canal="" 1);="" <<le="" antenne="" 2);="" france="" régions="" 3);="" plus="" 4);="" cinq="" s.a.="" 5);="" métropole="" tv="" 6);="" s.e.p.t.="" 19);="" <<3o="" les="" services="" suivants:="" <<les="" programmes="" tv5="" et="" worldnet="" 7);="" sport="" 8);="" j="" sat="" 9);="" guide="" eurosport="" 10);="" infos="" 11);="" mtv="" 12);="" marseille="" 13);="" rai="" 14);="" tve1="" 15);="" r.t.l.-tv="" 16);="" bbc="" 17);="" tmc="" 18);="" progamme="" planète="" 20).="">&gt;

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Art. 1er. - Les 2o et 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 88-522 du 9 décembre 1988 sont remplacés par les dispositions suivantes:

<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:

<<Le programme de la société Télévision française 1 (sur le canal 1);

<<Le programme de la société Antenne 2 (sur le canal 2);

<<Le programme de la société France Régions 3 (sur le canal 3);

<<Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);

<<Le programme de la société La Cinq S.A. (sur le canal 5);

<<Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);

<<Le programme de la société La S.E.P.T. (sur le canal 19);

<<3o Les services de télévision suivants:

<<Les programmes TV5 et Worldnet (sur le canal 7);

<<Le programme TV Sport (sur le canal 8);

<<Les programmes Canal J et 3 Sat (sur le canal 9);

<<Les programmes TV Guide et Eurosport (sur le canal 10);

<<Le programme Canal Infos (sur le canal 11);

<<Le programme MTV (sur le canal 12);

<<Le programme Canal Marseille (sur le canal 13);

<<Le programme RAI 1 (sur le canal 14);

<<Le programme TVE1 (sur le canal 15);

<<Le programme R.T.L.-TV (sur le canal 16);

<<Le programme BBC 1 (sur le canal 17);

<<Le programme TMC (sur le canal 18);

<<Le progamme Planète (sur le canal 20).>>