Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications approuvées du guide de diffusion RNT
Résumé L'autorité valide les changements apportés au guide des services et signalisation pour la radio numérique terrestre ; ils sont publiés en ligne avec une date d'entrée en vigueur qui s'applique aux titulaires d'autorisation.
Mots-clés : Autorité Radio numérique terrestre Réglementation
ANNEXE B
Les modifications apportées au document intitulé « Services et profil de signalisation pour la diffusion de la radio numérique de terre » sont soumises à l'approbation de l'Autorité, après examen de la commission technique des experts du numérique, puis sont publiées sur le site de l'Autorité. L'Autorité précise la date à laquelle les modifications entrent en vigueur. Ces modifications s'imposent au titulaire de l'autorisation.
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