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Annexe

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Article 1

Autorisation d'utilisation de la ressource radioélectrique pour la diffusion d'Alpe d'Huez TV

JORF n°0265 du 8 novembre 2024

ANNEXE 3
CONVENTION CONCLUE LE 4 OCTOBRE 2024 ENTRE L'ARCOM LYON, D'UNE PART, ET L'ASSOCIATION ADHTV PRODUCTION, CI-APRÈS DÉNOMMÉE L'ÉDITEUR, D'AUTRE PART, CONCERNANT LE SERVICE DE TÉLÉVISION ALPE D'HUEZ TV

Document consultable au siège du comité (106, rue Pierre-Corneille, 69003 Lyon).

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Version 1

ANNEXE 3

CONVENTION CONCLUE LE 4 OCTOBRE 2024 ENTRE L'ARCOM LYON, D'UNE PART, ET L'ASSOCIATION ADHTV PRODUCTION, CI-APRÈS DÉNOMMÉE L'ÉDITEUR, D'AUTRE PART, CONCERNANT LE SERVICE DE TÉLÉVISION ALPE D'HUEZ TV

Document consultable au siège du comité (106, rue Pierre-Corneille, 69003 Lyon).