JORF n°0291 du 16 décembre 2023

Annexe

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Installation d'une station de radio à la mairie d'Arbois

Résumé On peut installer une radio à la mairie d'Arbois, mais il faut d'abord s'assurer que tout le monde est d'accord.

ANNEXE (*)

Site : mairie d'Arbois, rue de l'Hôtel-de-Ville, 39600 Arbois.
Puissance : 50 W.
Fréquence : 89.4 MHz.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.