Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des caractéristiques techniques d'émission
Résumé Les nouvelles règles techniques remplacent les anciennes, avec des dates différentes pour chaque annexe.
Les caractéristiques techniques d'émission figurant aux annexes de la présente décision remplacent, pour les sites concernés, les caractéristiques techniques figurant en partie A de l'annexe 1 de la décision n° 2022-759 du 7 décembre 2022 modifiée.
L'annexe 1 entre en vigueur à compter du 25 septembre 2023.
L'annexe 2 entre en vigueur à compter du 26 septembre 2023.
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