JORF n°0092 du 19 avril 2023

Article 1

Article 1

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Autorisation d'utilisation de fréquences pour RCF Lozère

Résumé L'association Eaux Vives Lozère peut utiliser certaines fréquences pour sa radio.

L'association Eaux Vives Lozère est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Lozère.


Historique des versions

Version 1

L'association Eaux Vives Lozère est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Lozère.