Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise à jour des caractéristiques techniques d'émission
Résumé Les nouvelles règles d'émission remplacent les anciennes à partir du 28 Novembre pour certaines parties et du 29 Novembre pour d'autres.
Les caractéristiques techniques d'émission figurant aux annexes de la présente décision remplacent, pour les sites concernés, les caractéristiques techniques figurant en partie A de l'annexe 1 de la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 modifiée.
L'annexe 2 entre en vigueur à compter du 28 novembre 2023.
L'annexe 3 entre en vigueur à compter du 29 novembre 2023.
1 version