JORF n°0298 du 24 décembre 2022

Article 1-2

Article 1-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Identification de l'éditeur et obligations d'information

Résumé AZUR TV doit informer l'Autorité de régulation de toute modification concernant ses informations.

L'éditeur
L'éditeur est une société dénommée AZUR TV, immatriculée au RCS de Nice sous le n° 790 322 291, régie par la loi du 1er juillet 1901 et déclarée le 7 janvier 2013. Son siège social est situé 16, rue du Général-Alain-de-Boissieu, 75015 Paris.
Le montant et la composition du capital social de la société titulaire figurent à l'annexe 1.
L'éditeur informe, dans les meilleurs délais, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, par l'intermédiaire du comité territorial de l'audiovisuel, de toute modification des données figurant au présent article.


Historique des versions

Version 1

L'éditeur

L'éditeur est une société dénommée AZUR TV, immatriculée au RCS de Nice sous le n° 790 322 291, régie par la loi du 1er juillet 1901 et déclarée le 7 janvier 2013. Son siège social est situé 16, rue du Général-Alain-de-Boissieu, 75015 Paris.

Le montant et la composition du capital social de la société titulaire figurent à l'annexe 1.

L'éditeur informe, dans les meilleurs délais, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, par l'intermédiaire du comité territorial de l'audiovisuel, de toute modification des données figurant au présent article.