Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des caractéristiques techniques d'émission en Nouvelle-Calédonie
Résumé Les nouvelles règles techniques d'émission en Nouvelle-Calédonie sont en vigueur à partir du 29 novembre 2022.
Les caractéristiques techniques d'émission figurant à l'annexe de la présente décision remplacent, pour le site concerné de la Nouvelle-Calédonie, les caractéristiques techniques figurant à l'annexe de la décision n° 2020-813 du 25 novembre 2020.
L'annexe entre en vigueur à compter du 29 novembre 2022.
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