Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement de l'autorisation pour l'exploitation de RFM
Résumé La radio RFM peut continuer à émettre pendant cinq ans de plus, à partir du 7 mai 2023.
L'autorisation accordée par la décision n° 2013-294 du 16 avril 2013 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 7 mai 2023.
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