Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exploitation de Morzine-Avoriaz TV
Résumé La chaîne Morzine-Avoriaz TV fonctionne selon les règles de la convention du 21 octobre 2021.
Le service de télévision Morzine-Avoriaz TV est exploité selon les conditions stipulées dans la convention du 21 octobre 2021 figurant à l'annexe 3 de la présente autorisation.
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