JORF n°0128 du 5 juin 2010

A N N E X E

| PRINCIPALE VILLE
desservie | SITE |ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne|PAR
maximale|CANAL/POLARISATION| |-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------|------------------------------------|------------------|------------------| | ARC-ET-SENANS |La Côte de Champagne | 365 m | 3 W (1) | 37 H | | BAUME-LES-DAMES | Grosbois | 459 m | 3 W (2) | 30 H | | BESANÇON LOMONT | Lomont | 976 m | 8,5 kW (3) | 37 H | | BESANÇON MONTFAUCON | Montfaucon | 673 m | 14 kW (4) | 37 H | | BEURE |Besançon-Port Douvot | 267 m | 400 mW (5) | 37 H | | ETERNOZ | Montmahoux | 859 m | 10 W (6) | 37 H | | FLEUREY-SUR-OUCHE | Roche Aigue | 629 m | 12 W (7) | 37 H | | FRESSE | Mont Masson | 660 m | 500 mW (8) | 40 H | | ORNANS |Mouthier Haute Pierre| 810 m | 10 W (9) | 66 H | | ORNANS | Chassagne St Denis | 520 m | 3 W (10) | 37 H | | PLOMBIERES-LES-DIJON | Coteaux de Pont | 422 m | 5 W (11) | 37 H | | PONT-DE-ROIDE | Le Petit Lomont | 489 m | 400 mW (12) | 37 H | | (1) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 25°, 3 W dans la direction d'azimut 260°.
(2) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 90°.
(3) PAR de 8,5 kW dans la direction d'azimut 320°, 8,5 kW dans la direction d'azimut 50°, 4,2 kW dans la direction d'azimut 230°, 2,9 kW dans la direction d'azimut 140°.
(4) PAR de 14 kW non directive.
(5) PAR de 400 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 180°.
(6) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 125°, 10 W dans la direction d'azimut 230°, 10 W dans la direction d'azimut 335°.
(7) PAR de 12 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 240°.
(8) PAR de 500 mW dans la direction d'azimut 100°.
(9) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 315°, 5 W dans la direction d'azimut 130°.
(10) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 210°.
(11) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 250°, 5 W dans la direction d'azimut 10°.
(12) PAR de 400 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 360° et 180°.| | | | |

Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.

  1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
    Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
    ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
    Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
    ― diagramme de rayonnement mesuré ;
    ― offset mis en place ;
    ― paramètres de modulation utilisés.
    Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
  2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
    ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
    ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
    ― date de mise en service ;
    ― paramètres de modulation utilisés ;
    ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
  3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
  4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.

Historique des versions

Version 1

A N N E X E

PRINCIPALE VILLE

desservie

SITE

ALTITUDE MAXIMALE

de l'antenne

PAR

maximale

CANAL/POLARISATION

ARC-ET-SENANS

La Côte de Champagne

365 m

3 W (1)

37 H

BAUME-LES-DAMES

Grosbois

459 m

3 W (2)

30 H

BESANÇON LOMONT

Lomont

976 m

8,5 kW (3)

37 H

BESANÇON MONTFAUCON

Montfaucon

673 m

14 kW (4)

37 H

BEURE

Besançon-Port Douvot

267 m

400 mW (5)

37 H

ETERNOZ

Montmahoux

859 m

10 W (6)

37 H

FLEUREY-SUR-OUCHE

Roche Aigue

629 m

12 W (7)

37 H

FRESSE

Mont Masson

660 m

500 mW (8)

40 H

ORNANS

Mouthier Haute Pierre

810 m

10 W (9)

66 H

ORNANS

Chassagne St Denis

520 m

3 W (10)

37 H

PLOMBIERES-LES-DIJON

Coteaux de Pont

422 m

5 W (11)

37 H

PONT-DE-ROIDE

Le Petit Lomont

489 m

400 mW (12)

37 H

(1) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 25°, 3 W dans la direction d'azimut 260°.

(2) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 90°.

(3) PAR de 8,5 kW dans la direction d'azimut 320°, 8,5 kW dans la direction d'azimut 50°, 4,2 kW dans la direction d'azimut 230°, 2,9 kW dans la direction d'azimut 140°.

(4) PAR de 14 kW non directive.

(5) PAR de 400 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 180°.

(6) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 125°, 10 W dans la direction d'azimut 230°, 10 W dans la direction d'azimut 335°.

(7) PAR de 12 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 240°.

(8) PAR de 500 mW dans la direction d'azimut 100°.

(9) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 315°, 5 W dans la direction d'azimut 130°.

(10) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 210°.

(11) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 250°, 5 W dans la direction d'azimut 10°.

(12) PAR de 400 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 360° et 180°.

Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.

1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :

Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :

― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.

Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :

― diagramme de rayonnement mesuré ;

― offset mis en place ;

― paramètres de modulation utilisés.

Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.

2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :

― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;

― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;

― date de mise en service ;

― paramètres de modulation utilisés ;

― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.

3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.

4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.