JORF n°0050 du 28 février 2008

Annexe

A N N E X E I (*)

Nom du service : Fréquence Plus.
Secteur d'implantation : Beaune.
Fréquence : 99,9 MHz.
Adresse du site : Monts-Battois, 21400 Savigny-lès-Beaune.
Altitude du site (NGF) : 324 mètres.
Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Contraintes de rayonnement : disponibles sur le site internet du CSA (www.csa.fr).

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

A N N E X E I I (*)

Nom du service : Fréquence Plus.
Secteur d'implantation : Dole.
Fréquence : 92,6 MHz.
Adresse du site : Mont-Roland, 39100 Monnières.
Altitude du site (NGF) : 338 mètres.
Hauteur d'antenne : 47 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
Contraintes de rayonnement : disponibles sur le site internet du CSA (www.csa.fr).

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

A N N E X E I I I (*)

Nom du service : Fréquence Plus.
Secteur d'implantation : Poligny.
Fréquence : 95,2 MHz.
Adresse du site : Le Grand-Ressard, 39800 Barretaine.
Altitude du site (NGF) : 563 mètres.
Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
Contraintes de rayonnement : disponibles sur le site internet du CSA (www.csa.fr).

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

A N N E X E I V (*)

Nom du service : Fréquence Plus.
Secteur d'implantation : Saint-Claude.
Fréquence : 88,3 MHz.
Adresse du site : sur les arètes vers le relais, 39200 Cinquétral.
Altitude du site (NGF) : 890 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Contraintes de rayonnement : disponibles sur le site internet du CSA (www.csa.fr).

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

A N N E X E V (*)

Nom du service : Fréquence Plus.
Secteur d'implantation : Saint-Laurent-en-Grandvaux.
Fréquence : 90,3 MHz.
Adresse du site : TDF, Le Mont-Noir, 39150 Lac-des-Rouges-Truites.
Altitude du site (NGF) : 1100 mètres.
Hauteur d'antenne : 68 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Contraintes de rayonnement : disponibles sur le site internet du CSA (www.csa.fr).

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

A N N E X E V I (*)

Nom du service : Fréquence Plus.
Secteur d'implantation : Chalon-sur-Saône.
Fréquence : 94 MHz.
Adresse du site : Mont-Brogny, 71390 Bissey-sous-Cruchaud.
Altitude du site (NGF) : 472 mètres.
Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Contraintes de rayonnement : disponibles sur le site internet du CSA (www.csa.fr).

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.