A N N E X E I
MÉTHODE DES COÛTS DE REMPLACEMENT EN FILIÈRE
I. - Introduction
I-1. Principe

La valeur Kt d'un actif est obtenue comme la différence entre les coûts actualisés (à l'instant t) correspondant à deux options :
― une option consistant à continuer à utiliser l'actif jusqu'à sa fin de vie économique ;
― une option consistant à le remplacer à neuf par un actif fonctionnellement équivalent.

I-2. Principaux paramètres

― a est le taux d'actualisation ;
― g est le taux de progrès technique ; il correspond à la baisse du prix à neuf de l'actif en monnaie courante : si K0 est le prix à neuf de l'actif en début d'année 0, le prix à neuf de l'actif en début d'année n'est Kn = K0/(1 + g)n ;
― on définit un taux composite h tel que (1 + a) . (1 + g) = (1 + h)

II. ― Applications
II-1. Le coût correspondant à l'option 1
(maintien de l'actif en service)

Cette option correspond au cycle normal de vie de l'actif, renouvelé tous les T ans. Le coût correspondant, actualisé au moment t, est donné par la formule suivante :

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 140 du 17/06/2008 texte numéro 81

Cette somme correspond au coût de l'actif à l'année T, actualisé au moment t puis au coût de l'actif à l'année 2.T, actualisé au moment t, et ainsi de suite toutes les T années... Elle se transforme comme suit :

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II-2. Le coût correspondant à l'option 2 (renouvellement de l'actif)

Dans cette option, l'actif est immédiatement renouvelé, puis renouvelé à nouveau tous les T ans. Le coût correspondant, actualisé au moment t est donné par la formule suivante :

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Cette somme correspond au coût de l'actif à l'année t, actualisé au moment t puis au coût de l'actif à l'année t + T, actualisé au moment t, et ainsi de suite toutes les T années... Elle se transforme comme suit :

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II-3. Le calcul de la valeur de remplacement

Par définition, la valeur de remplacement pour l'actif en service au moment t est la différence de coût entre les deux options :

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Cette formule se transforme :

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Si on pose :

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II-4. L'annuité

Pour un taux d'actualisation égal au taux de rémunération du capital, la relation générale entre annuité et valeurs de l'actif est :

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Cette formule se transforme en reprenant les valeurs de Kt

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Il vient finalement :

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A N N E X E I I
FICHES DE RESTITUTION, COMPTES D'EXPLOITATION PRODUITS ET FICHE « GRANULARITÉ »
Fiche 1 A

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Fiche 1 B

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Fiche 1 C

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Fiche 2 TNT

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Fiche 2 TVA

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Fiche 2 Bouclage

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Fiche 2 TV volume

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Fiche 3 a. ― Prestations techniques

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Fiche 3 b. ― Prestations réglementaires

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Fiche revenus. ― Allocation CEP

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CEP hébergement site TNT

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CEP hébergement système antennaire TNT

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CEP utilisation du système antennaire TNT

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CEP énergie TNT

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CEP diffusion TNT aval

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CEP diffusion TAT aval

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Fiche granularité

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A N N E X E III
COMPTES SÉPARÉS
Compte séparé hébergement TNT

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Compte séparé DiffHF TNT

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Compte séparé DiffHF TNT Aval

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Compte séparé de bouclage

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