JORF n°226 du 28 septembre 2005

Article Annexe

Article Annexe

« A N N E X E I (*)

Zone de planification : Angoulême.
Fréquence : 94,7 MHz.
Site d'émission : TDF, château d'eau Toutifaut, 16800 Soyaux.
Altitude du site : 118 mètres.
Altitude de l'antenne : 163 mètres.
Puissance (PAR) : 800 W.
Contraintes : 200 W dans le secteur d'azimut 60/130.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »

2
L'annexe V à la décision n° 2003-425 du 22 juillet 2003 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E V (*)

Zone de planification : Saintes.
Fréquence : 106,5 MHz.
Site d'émission : TDF, lieudit Les Signaux, route de Royan, 17100 Saintes.
Altitude du site : 77 mètres.
Altitude de l'antenne : 125 mètres.
Puissance (PAR) : 650 W.
Contraintes : 200 W dans le secteur d'azimut 300/340.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »

3
L'annexe VI à la décision n° 2003-425 du 22 juillet 2003 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E V I (*)

Zone de planification : Saint-Jean-d'Angély.
Fréquence : 97,7 MHz.
Site d'émission : TDF, bois d'Essouvert, 17400 Saint-Denis-du-Pin.
Altitude du site : 109 mètres.
Altitude de l'antenne : 184 mètres.
Puissance (PAR) : 500 W.
Contraintes : 50 W dans le secteur d'azimut 190/300.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »

4
La présente décision sera notifiée à la SARL Leader Médias et publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 6 septembre 2005.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis


Historique des versions

Version 1

« A N N E X E I (*)

Zone de planification : Angoulême.

Fréquence : 94,7 MHz.

Site d'émission : TDF, château d'eau Toutifaut, 16800 Soyaux.

Altitude du site : 118 mètres.

Altitude de l'antenne : 163 mètres.

Puissance (PAR) : 800 W.

Contraintes : 200 W dans le secteur d'azimut 60/130.

(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »

2

L'annexe V à la décision n° 2003-425 du 22 juillet 2003 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E V (*)

Zone de planification : Saintes.

Fréquence : 106,5 MHz.

Site d'émission : TDF, lieudit Les Signaux, route de Royan, 17100 Saintes.

Altitude du site : 77 mètres.

Altitude de l'antenne : 125 mètres.

Puissance (PAR) : 650 W.

Contraintes : 200 W dans le secteur d'azimut 300/340.

(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »

3

L'annexe VI à la décision n° 2003-425 du 22 juillet 2003 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E V I (*)

Zone de planification : Saint-Jean-d'Angély.

Fréquence : 97,7 MHz.

Site d'émission : TDF, bois d'Essouvert, 17400 Saint-Denis-du-Pin.

Altitude du site : 109 mètres.

Altitude de l'antenne : 184 mètres.

Puissance (PAR) : 500 W.

Contraintes : 50 W dans le secteur d'azimut 190/300.

(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »

4

La présente décision sera notifiée à la SARL Leader Médias et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 6 septembre 2005.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

D. Baudis